...Belleville, qu'il ne devait pas faire oublier. 4 L'installation n'eut qu'une assez triste solennité : après le serment d'obéissance aux constitutions de l'empire et de fidélité à l'empereur, M. de Celles, dans uû discours fort insignifiant , promit de faire tout le bien possible au département,...

...muni de cette expédition , se présentera devant la municipalité de son domicile, pour y prêter le serment d'obéissance aux constitutions de l'Empire et de fidélité à l'Empereur. II sera tenu registre et dressé procès^rerbal de cette prestation de serment. ^. Le présent sénatus-consulte...

...1789, la noblesse et les titres avaient été déjà abolis par l'Assemblée constituante. prêter le serment d'obéissance aux constitutions de l'Empire et de fidélité à l'Empereur. 11 sera tenu registre et dressé procès- verbal de cette prestation de serment (ij. T 1. La qualité...

...discours analogue aux circonstances , prononcé par M. le Gouverneur , ils ont été reçus à prêter le serment d'obéissance aux constitutions de l'Empire , et de fidélité à l'Empereur. La séance a été terminée par la distribution des médailles en or aux sept députés qui ont assisté...

...à Lyon, à une époque qui sera ultérieurement déterminée, à l'efl'et de prêter solennellement le serment d'obéissance aux constitutions de l'Empire et de fidélité à l'Empereur, et de s'engager à remplir tontes les conditions imposées par le présent acte fédératif ; pourront...

...grand-maître des cérémonies. 8. Les membres des Chambres prêteront successivement et individuellement le serment d'obéissance aux constitutions de l'Empire , et de fidélité à l'Empereur. 9. Notre cousin le prince archichancelier de l'Empire et notre ministre de l'intérieur sont chargés...

...grand-maître des cérémonies. 8. Les membres des Chambres prêteront successivement et individuellement le serment d'obéissance aux constitutions de l'Empire , et de fidélité à l'Empereur. O. Notre cousin le prince archichancelier de l'Empire et notre ministre de l'intérieur sont chargés,...

..., dans le courant du mois de mai prochain , à l'eflet de prêter solennellement au Champs-de-Mars le serment d'obéissance aux constitutions de l'Empire et de fidélité à l'Empereur , et de s'engager à remplir toutes les conditions imposées par le présent acte fédératif ; pourront...

...Rennes, dans le courant du mois de mai prochain, à l'effet de prêter solennellement au Champ-de-Mars le serment d'obéissance aux constitutions de l'empire et de fidélité à l'empereur, et de s'engager à remplir toutes les conditions imposées par le présent acte fédératif ; pourront...

...constitutions » de l'empire. » Enfin , pour ajouter le ridicule à la profanation , M. Cambacérès prêta le serment d'obéissance aux constitutions de l'empire et de fidélité à l'empereur. Toute l'assemblée s'écria : « Nous le jurons ! » Buonaparte remit ensuite aux présidens des colléges...