Dictionnaire historique des institutions, moœurs et coutumes de la France, Volume 1L. Hachette et cie, 1855 - Education |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page xvii
... conseils : grand conseil ou conseil étroit pour les affaires politiques , parlement pour l'administration de la justice , et chambre des comptes pour l'examen de la comptabilité du royaume . Le grand conseil lui - même avait des ...
... conseils : grand conseil ou conseil étroit pour les affaires politiques , parlement pour l'administration de la justice , et chambre des comptes pour l'examen de la comptabilité du royaume . Le grand conseil lui - même avait des ...
Page xviii
... CONSEIL D'ETAT , GRAND CONSEIL , PAIRS , PARLEMENTS , TRIBUNAUX . Ajoutez aux ouvrages indiqués à ces articles les Re- cherches sur l'origine du conseil du roi , par L'Escalopier ( Paris , 1765 , 1 vol . in -12 ) ; l'Examen historique ...
... CONSEIL D'ETAT , GRAND CONSEIL , PAIRS , PARLEMENTS , TRIBUNAUX . Ajoutez aux ouvrages indiqués à ces articles les Re- cherches sur l'origine du conseil du roi , par L'Escalopier ( Paris , 1765 , 1 vol . in -12 ) ; l'Examen historique ...
Page xix
... conseil des Anciens , le Corps législatif , les Chambres des députés de 1845 à 1848 , et , depuis cette époque , les assemblées élues par le suffrage universel'ont représenté presque sans interruption les droits du peuple en face du ...
... conseil des Anciens , le Corps législatif , les Chambres des députés de 1845 à 1848 , et , depuis cette époque , les assemblées élues par le suffrage universel'ont représenté presque sans interruption les droits du peuple en face du ...
Page xxiv
... sur- veillance générale de l'administration . Aujourd'hui les maires et adjoints sont nommés par l'empereur , mais ils ne peuvent être choisis que parmi les membres du conseil municipal élus par le XXIV INTRODUCTION .
... sur- veillance générale de l'administration . Aujourd'hui les maires et adjoints sont nommés par l'empereur , mais ils ne peuvent être choisis que parmi les membres du conseil municipal élus par le XXIV INTRODUCTION .
Page xxv
Pierre Adolphe Chéruel. que parmi les membres du conseil municipal élus par le suffrage universel ' . V. ADMINISTRATION . - FINANCES . Le mécanisme administratif , dont nous venons d'exposer l'orga ... conseil municipal élus par le ...
Pierre Adolphe Chéruel. que parmi les membres du conseil municipal élus par le suffrage universel ' . V. ADMINISTRATION . - FINANCES . Le mécanisme administratif , dont nous venons d'exposer l'orga ... conseil municipal élus par le ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
administration anciens appelait armes assemblées avaient baillis bénéfices c'était canons cardinal chambre des comptes chancelier chargés Charlemagne Charles VII chef chevalerie chevaliers clergé Colbert commerce compagnies comte Concile conseil conservé constitution corporation corps cour coutumes d'Etat d'or désignait devant donnait ecclésias ecclésiastiques écoles églises époque établi évêques féodal fief finances française François Ier garde Gaule général guerre Henri Henri III Henri IV hommes impôts institutions juges juridiction justice l'administration l'assemblée l'église l'empire l'usage lettres Livre des métiers lois Louis XIV maison maître ment militaire ministre monarchie monnaie moyen âge nommé officiers ordinairement ordonnance ordre pape parlement payer pendant Philippe Auguste Philippe le Bel portaient premier président prévôt princes principaux provinces publique quelquefois religieux rent révolution rois romain Rouen royaume royaux saint Louis sceaux seigneur servait siè statuts terre tiers état tion titre tribunaux usage vassaux XIIIe XVIe XVIIe siècle
Popular passages
Page 412 - Majesté en mon particulier qu'un repas inutile de mille écus me fait une peine incroyable, et, lorsqu'il est question de millions d'or pour la Pologne, je vendrais tout mon bien, j'engagerais ma femme et mes enfants, et j'irais à pied toute ma vie pour y fournir, s'il était nécessaire.
Page 283 - Le droit des gens est naturellement fondé sur ce principe, que les diverses nations doivent se faire dans la paix le plus de bien, et, dans la guerre, le moins de mal qu'il est possible, sans nuire à leurs véritables intérêts.
Page 271 - Les chemins, routes et rues à la charge de l'État, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérés comme des dépendances du domaine public.
Page 294 - Les juges ordonnés par le roi pour juger souverainement et sans appel les procès des réformateurs des eaux et forêts de France au siège de la table de marbre du palais à Paris.
Page xxxvii - ... montrent une face humaine, et en effet ils sont des hommes. Ils se retirent la nuit dans des tanières où ils vivent de pain noir, d'eau et de racines ; ils épargnent aux autres hommes la peine de semer, de labourer et de recueillir pour vivre, et méritent ainsi de ne pas manquer de ce pain qu'ils ont semé.
Page 148 - Nous déclarons , en conséquence , que les rois et les souverains ne sont soumis à aucune puissance ecclésiastique par l'ordre de Dieu dans les choses temporelles , qu'ils ne peuvent être déposés...
Page 148 - Vous devez donc premièrement être persuadé, que les rois sont seigneurs absolus, et ont naturellement la disposition pleine et libre de tous les biens qui sont possédés, aussi -bien par les gens d'église que par les séculiers , pour en user en tout temps comme de sages économes , c'est-à-dire suivant le besoin général de leur Etat.
Page 209 - La Constitution reconnaît, confirme et garantit les grands principes proclamés en 1789, et qui sont la base du droit public des Français.
Page 452 - ... prêts, n'eussent-ils d'autre arme que leur force et leur audace. Toutefois, par la persuasion, ils se laissent amener sans peine aux choses utiles; ils sont susceptibles de culture et d'instruction littéraire. Forts de leur haute taille et de leur nombre, ils s'assemblent aisément en grande foule, simples qu'ils sont et spontanés, prenant volontiers en main la cause de celui qu'on opprime.
Page 209 - Le gouvernement de la République française est confié pour dix ans au prince Louis-Napoléon Bonaparte, président actuel de la République.