des Gaules au moment de l'invasion romaine. décadence de l'agriculture après la conquête. propriété agricole était dans les mains: 1° des grandes familles romaines ou gauloises; 2o des chefs des tribus barbares auxquels une partie du sol avait été concédée; 3° du fisc; 4° du clergé, 5° des petits propriétaires. Condition des cultivateurs atta-
chés à ces divers fonds de terre. Quels étaient les colons, et combien il y en avait de sortes ....
Quels étaient les colons libres.
Il y en avait de deux sortes. Les petits propriétaires. Les colons cultivaient le fonds d'autrui, étaient fermiers ou colons partiaires. — Bail
Droits respectifs du fermier et du propriétaire.
Contrat du colon partiaire.
Condition des colons libres. ... 15
CHAPITRE III. · Colons attachés au sol. · On devenait colon atta- ché au sol, c'est-à-dire serf de la glėbe, par la prescription, par la naissance, par l'aliénation d'une partie de sa liberté.— Quels noms étaient donnés aux colons attachés au sol. Fausse distinction établie entre ces dénominations par les juristes. — Quels étaient les inquilins; erreurs à leur sujet. Caractère distinctif de la condition des colons attachés au sol. - Ils ne pouvaient jamais en être séparés. - Conséquences de cette règle. Condition des enfants. — Différences essentielles entre les colons attachés au sol et les esclaves agricoles. colons attachés au sol étaient des espèces de fermiers.
avaient un pécule qui leur appartenait en propre. pouvaient posséder des fonds, et tester en certains cas. - Ga- ranties qui leur étaient accordées contre leurs maîtres. — Ils payaient les contributions foncières et personnelles au même titre que les colons libres. Fautes pour lesquelles ils encou- raient des punitions.
CHAPITRE IV. - Colons esclaves
Ils étaient compris au nombre
des instruments attachés à la culture. On punissait les esclaves domestiques dont on avait à se plaindre en les envoyant travailler aux champs. Les colons esclaves faisaient partie du fonds, mais pouvaient en être séparés. Ils ne possédaient pas, mais détenaient leur pécule. Leur condition sera plus amplement expliquée dans les chapitres suivants
· Exploitations agricoles. Leur organisation.
Leurs divers noms. — Le fonds.
Le champ et la Le tugurium.
reurs, les bouviers, les vignerons, les valets, les bergers, les
CHAPITRE VI. - Etat des colons. Au v siècle la législation qui réglait la condition des colons avait été considérablement mo- difiée par les événements. Les droits politiques de la classe agricole étaient nuls. — Elle supportait la plus grande partie de l'impôt. Vexations auxquelles elle était soumise par les agents du fisc. Tableau que fait Salvien de l'injuste réparti- Les colons attachés au sol ne pouvaient exercer aucunes fonctions publiques, être investi- d'aucune - Ils étaient admis dans le clergé, mais à certaines
Droits civils dont joussaient les colons. — La
protection de la loi était illusoire.
envers les colons fugitifs. L'église, bien qu'ayant accepté
l'esclavage avec toutes ses conséquences, protégeait la classe des agriculteurs. Asiles ouverts aux colons fugitifs v siècle la situation des paysans était devenue intolérable. La condition des petits propriétaires était la plus misérable. Peinture qu'en fait Salvien. Les colons désertaient les
domaines, et se réfugiaient vers les barbares, ou se livraient
ÉPOQUE FRANKE. LES SERFS.
Il est extrêmement difficile d'apprécier, d'une ép que à l'autre, les changements survenus dans la condition des paysans. Il y a cependant une amélioration réelle dans Opinion de M. Guizot à ce sujet. - Elle paraît manquer de solidité. Cette amélioration a eu pour cause principale le fractionnement de la propriété agricole et la dis- parition de l'esclavage.-Durant la période franke les hommes attachés à la culture du sol sont désignés par des noms nou- veaux, qui indiquent une nouvelle condition. Pendant la même époque le servage a été substitué à l'esclavage. — Il y avait plusieurs degrés dans le servage en raison de la valeur des propriétés.
CHAPITRE II. Sous la domination germaine le nombre des petits propriétaires diminue de plus en plus. Oppression dont ils étaient l'objet. Les fermiers et les métayers ont aussi presque complétement disparu. Les colons libres existent encore cependant on les retrouve dans les cultivateurs à titre de pré- Quelle était cette nouvelle espèce de contrat ? En quoi différait-elle du précaire romain? Son analogie avec la recommandation ou dévoûment.
Les colons du fisc et ceux de l'église étaient placés
au premier degré du servage.
prise. Priviléges dont ils jouissaient. Privilége particulier
aux serfs ecclésiastiques. — Nature du contrat de colonage des uns et des autres. Méprise de M. Augustin Thierry au sujet
CHAPITRE IV. Les serfs. Substitution du servage à l'esclavage. -Elle n'a pas eu lieu à une époque qui puisse être précisée.— Elle s'est opérée au milieu d'une grande confusion. - Classifi- cation des serfs au 1x siècle. -Opinion de M. Guérard sur cette classification. Elle doit être discutée.
Les lites. maient-ils parmi les serfs sagricoles une classe distincte de celle des colons ecclésiastiques? Examen de cette question. Solution négative. Que les qualifications de colons, de lides, de serfs, données aux divers membres d'une même famille agricole ne prouvent pas l'existence de trois classes de serfs. Preuves tirées de l'organisation des manses. — Il n'y en avait que de deux sortes, correspondantes aux deux espèces de serfs. En quoi différaient les manses ingénuiles et les manses serviles.
- Les hospices étaient des manses serviles. — Les serfs étaient qualifiés d'après la nature des manses qu'ils cultivaient. Leur passage d'un manse libre à un manse ingénuile, et vice versa, explique l'existence des diverses qualifications dans la même famille. Quelle était la condi-
tion des serfs du premier et du second degré. étaient dits libres en opposition aux seconds. Ils étaient néanmoins d'une même condition, et ne continuaient pas les colons et les esclaves agricoles gallo-romains. L'une et l'autre espèce de serfs était confondue sous le nom de manci- pia. Il n'y avait entre elles d'autre différence que celle des forces de la famille agricole. - Cette différence se retrouve de nos jours chez les métayers et les bordiers. Les droits et les devoirs des serfs du premier et du second degré étaient sem- blables au point de vue du droit politique, du droit civil, du droit criminel. - Preuves à l'appui de cette assertion. · Les serfs ne jouissaient plus du privilége de ne pouvoir pas être séparés du sol. Causes et nécessité de ce changement dans leur condition. - Ce fait n'avait pas aggravé leur état. Pourquoi. En résumé la condition des serfs agricoles était de beaucoup préférable à celle des colons et des esclaves gallo-
Le morcellement du sol s'était opéré plutôt entre
les cultivateurs qu'entre les propriétaires.
Organisation de la propriété. — Ce
qu'était devenue la villa. — Le manse était le type de l'exploi-
quoi ils différaient des villici de l'époque gallo-romaine. Les majores et les decani. — Ouvriers industriels dans les fiscs royaux. Les vicarii des domaines de l'église.
Détails sur l'état des paysans au point de vue matériel. - Quels impôts ils payaient. Contribution foncière, contribution personnelle ou taille. · Contributions indirectes.
- Péages nombreux. payées aux maîtres.
Perception de l'impôt. Redevances Elles paraissent excessives. les modéraient, et protégeaient les serfs jusqu'à la bienveil- lance. Les liens qui attachaient le serf à la glėbe ne s'étaient pas relâchés à son profit. Mariage. Etat des enfants. Peines appliquées aux serfs coupables de quelques délits. Colons fugitifs. - Revendication de la liberté.
de l'église. — Aliénation volontaire de la liberté. des maîtres sur leurs serfs. Ils étaient protégés aussi par la loi civile. Dispositions législatives en faveur de l'agriculture. -Sévérité avec laquelle le vol était puni..
- Détails sur l'état des paysans au point de vue moral. L'usage des armes leur avait été rendu. tion des colons entre eux. - Conjurations ou ghildes. serfs de l'époque gallo-franke avaient une famille. — Réhabi- litation du mariage des serfs. Ils pouvaient épouser des femmes de noble condition. — Influence de la religion sur leur sort. Observation du dimanche. Le clergé se recrutait
Il éclairait et
Écoles gratuites dans les
principalement dans la classe agricole. moralisait à la fois les paysans. campagnes. Les serfs étaient malheureux encore; mais leur condition avait été considérablement améliorée au point de vue matériel et au point de vue moral, en même temps qu'ils s'étaient relevés dans leur propre estime.....
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