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" Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et Congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades... "
Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique: Première legislature - Page 157
edited by - 1792
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L'Ami de la religion et du roi, Volume 14

Paris (France) - 1718
...zaristes, les Eudisies , la Sorbonue, les Frèrrs des Ecoles, etc., et toutes les congrégations de filles, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et. au soulagement des malades , attendu , disoit le décret, qu'«/i Etat vraiment lilre ne doit souffrir dans son sein aucune corporation}...
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Code administratif, ou recueil par ordre alphabétique de matières ..., Volume 2

Statutes - 1806
...Fourquevaux, et généralement de toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques , même celles uniquement vouées au service des^hopitaux et au soulagement des malades, ensemble les^àmiliarités , confréries les pënitens...
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Volume 15

1818
...les Eudistes , la Sorbonne , les Frères des Ecoles, etc., et toutes les congrégations de filles, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, attendu, disoit le décret, qu'a» Etat vraiment libre ne doit souffrir dans son sein aucune corporation;...
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Essai sur l'instruction publique et particulièrement sur l ..., Volume 2

Ambroise Marie Modeste Rendu - Education, Primary - 1819
...corporations religieuses , et congré« gations séculières, d'hommes et de femmes, ecclésias« tiques ou laïques, même celles uniquement vouées au «...quelque dénomination qu'elles existent en France u soit qu'elles ne comprennent qu'une seule Maison, soit « qu'elles en comprennent plusieurs , ensemble...
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Economie politique chrétienne: ou, Recherches sur la nature et les ..., Volume 2

Alban vicomte de Villeneuve-Bargemon - Agricultural colonies - 1834 - 1764 pages
...telles que celles de la Sagesse , des écoles chrétiennes , des Watlclotes , de SaintCharles, etc., même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, et toutes autres associations de piété ou de charité. » (Art. 1er.) L'art. 6 ordonnait aux membres...
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Economie politique chrétienne: ou, Recherches sur la nature et les ..., Volume 2

Alban vicomte de Villeneuve-Bargemon - Agricultural colonies - 1834 - 1764 pages
...telles que celles de la Sagesse, des écoles chrétiennes, des "Walleloles, de SaintCharles, etc., môme celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, et toutes autres associations de piété ou de charité. » (Art. 1er.) L'art. G ordonnait aux membres...
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Economie politique chrétienne, ou, Recherches sur la nature et les causes du ...

Alban de Villeneuve-Bargemont - Agricultural colonies - 1837 - 676 pages
...telles que celles de la Sagesse, des Écoles chrétiennes, des Watteloles , de Saint-Charles , etc., même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades , et toutes autres associations depiéléou de charité." (Art. 1er.) L'art. G ordonnait aux membres...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 2

France - Law - 1838
...Toulon, ij juill. i83o. Voy. ¿autorisation. Suppression de toutes les congrégations de femmes, mime celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, 18 = 18 août 1792, tit. icr. Traitement des sœurs converses données ou affiliées, 7 = 16 août...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 3

France - 1839
...de Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques,...dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison , soit qu'elles en co mprennent plusieurs, ensemble les familiarités,...
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Réimpression de l'ancien Moniteur: depuis la réunion des États ..., Volume 12

France - 1842
...l'Union Chrétienne, de la Providence ; » Et généralement toutes les congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques,...des hôpitaux et au soulagement des malades , sous quoique dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison,...
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