Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique: Première legislature, Volume 17 |
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accorder administrateurs Adopté affaires Applaudi armée article assignats avez avoient avoit avons besoin Bruit chargé chose citoyens comité commissaires commune compte considérant corps cour crois d'après d'autres demande département dépenses dernier devant devoir dire directoire discussion district doit doivent donner doute employés ennemis état étoit exécutif force former gardes gardes nationales général guerre hommes j'ai juges justice l'armée l'article l'assemblée nationale l'état l'ordre du jour laisser législatif lettre liberté lieu livres loix marine membres ment messieurs mesures militaire millions ministre mois moyens municipalité Murmures nation nécessaire nombre nouveau nouvelle objet officiers offre offrent ordres parole particuliers passer patrie payer pensé peuple pieces places porter pouvoir premier présenter président pris projet de décret propose proposition public publique qu'un question rapport rendre renvoi Renvoyé au comité reste réunis rien s'est s'il séance sera seront service seul sieur soient soldats somme suivant tion traitement troupes trouve ville voix
Popular passages
Page 157 - Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et Congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades...
Page 38 - Français, en 1789. Alors se développa au fond de tous les cœurs une passion différente de toutes les autres ; puisque loin de s'user elle s'accroît par la jouissance , une passion qui absorbe tout ce qui n'est point elle et qui devient tellement impérieuse, que celui...
Page 157 - Comité des secours présentera incessamment à l'Assemblée nationale. Celles qui discontinueront leur service sans des raisons jugées valables par les directoires de département, sur l'avis des districts, et les observations des municipalités, n'obtiendront que la moitié du traitement qui leur aurait été accordé.
Page 157 - ... malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles...
Page 11 - Gïtte récusation de vingt jurés pourra être faite par plusieurs coaccusés, s'ils se concertent ensemble pour l'exercer; et s'ils ne peuvent s'accorder, chacun d'eux séparément pourra récuser dix jurés. Art. 13. Dans ce dernier cas, chacun d'eux récusera successivement un des jurés, jusqu'à ce que sa faculté de récusation soit épuisée.
Page 112 - Montauban ; vous avez entendu sa pétition : votre comité vous propose le projet de décret suivant : \ • L'assemblée nationale, après avoir entendu son comité des rapports...
Page 157 - Néanmoins dans les hôpitaux et maisons de charité, les mêmes personnes continueront comme ci-devant le service des pauvres et le soin des malades à titre individuel, sous la surveillance des corps municipaux et administratifs, jusqu'à l'organisation définitive que le comité des secours présentera incessamment à l'Assemblée nationale.
Page 156 - État vraiment libre ne doit souffrir dans son sein aucune corporation, pas même celles qui, vouées à l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie...
Page 34 - ... qui leur confièrent si long-temps leurs fautes et leurs faiblesses , et qui , trop timides pour entrer dans un complot ordinaire, croient ne pas pécher lorsque le conspirateur est un prêtre , et que la conjuration se fait au pied des autels ? » Et pour déjouer toutes ces machinations quel moyen de répression avez-vous ? Ne...
Page 464 - L'Assemblée nationale , après avoir décrété l'urgence , décrète que les biens des émigrés sont mis sous la main de la nation et sous la surveillance des corps administratifs.
Bibliographic information
| Title | Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique: Première legislature, Volume 17 |
| Editor | Étienne Lehodey de Saultchevreuil |
| Contributor | France. Assemblée nationale législative (1791-1792) |
| Published | 1792 |
| Original from | Harvard University |
| Digitized | 2 May 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |