 | Photography - 1905 - 476 pages
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 | Association belge de photographie, Brussels - 1905 - 476 pages
...séance sur le même sujet, à moins que l'Assemblée consultée n'en décide autrement. ART. 11. — Les membres du Congrès qui auront pris la parole...séance devront remettre au secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé de leurs communications, pour la rédaction des procès-verbaux. Dans... | |
 | Education - 1888 - 686 pages
...séance, sur le même sujet, à moins que l'assemblée, consultée, n'en décide autrement. ART. 16. — Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre avant la fin de la séance un résumé de leur communication. Dans le cas où ce résumé n'aurait... | |
 | Education - 1888 - 658 pages
...séance, sur le même sujet, à moins que l'assemblée, consultée, n'en décide autrement. ART. 16. — Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre avant la (in de la séance un résumé de leur communication. Dans le cas où ce résumé n'aurait... | |
 | Archaeology - 1888 - 442 pages
...ultérieurement à la publication d'un compte-rendu détaillé des travaux du Congrès. ART. 17 — Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre, un phis tard vingt-quatre heures après, un résumé très sommaire des communications qu'ils ont présentées... | |
 | Hydraulic engineering - 1889 - 610 pages
...séance sur le même sujet, à moins que l'Assemblée consultée n'en décide autrement. Акт. 10. Les membres du Congrès qui auront pris la parole...séance devront remettre au Secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé succinct de leurs communications pour la rédaction des procès-verbaux.... | |
 | Zoology - 1889 - 560 pages
...sujet, dans la même séance, à moins que l'assemblée consultée n'en décide autrement. ART. 13. — Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre, au plus tard vingt-quatre heures après, nu résumé île leurs communications, pour servir à la rédaction... | |
 | Thomas de Saint-Georges d'Armstrong - Arbitration (International law) - 1890 - 396 pages
...dans la même séance sur le même sujet, à moins que l'assemblée consultée n'en décide autrement. Art. 12. — Les membres du Congrès qui auront pris...séance devront remettre au secrétaire, dans les vingt-quatre heures, nn résumé de leurs communi^cations pour la rédaction des procès-verbaux. Dana... | |
 | Mechanics, Applied - 1890 - 200 pages
...dans la même séance sur le même sujet, à moins que l'assemblée consultée n'en décide autrement. ART. 12. Les membres du congrès, qui auront pris...séance, devront remettre au secrétaire, dans les vingt-quatre heures, un résumé de leurs communications pour la rédaction des procès-verbaux. Dans... | |
 | Édouard Gruner - Industrial accidents - 1890 - 554 pages
...autrement. Les questions discutées en séance du Congrès ne donneront lieu à aucun vote. ART. 10. Les membres du Congrès qui auront pris la parole...séance devront remettre au secrétaire, dans les vingt-quatre heures, pour la rédaction du procès-verbal, un résumé de leur communication ou de... | |
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Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre au Secrétaire, dans les vingtquatre heures, un résumé de leurs communications, pour la rédaction des procès-verbaux. Dans le cas où ce résumé n'aurait pas été... 
