Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 5J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... seul ; il disparut , et en lui finit la race des rois goths ( 1 ) . Les Arabes ne trouvèrent plus que de faibles obstacles , s'emparèrent de la Lusitanie et de toute l'Espagne méridionale ; et poursuivant leurs succès , ils étendirent ...
... seul ; il disparut , et en lui finit la race des rois goths ( 1 ) . Les Arabes ne trouvèrent plus que de faibles obstacles , s'emparèrent de la Lusitanie et de toute l'Espagne méridionale ; et poursuivant leurs succès , ils étendirent ...
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... seul qui délibérât dans les matières relatives aux inté- rêts de la nation . La noblesse et les personnages les plus distingués de l'état concouraient également par leur vote > aux décisions de l'assemblée ; preuve évidente que ces ...
... seul qui délibérât dans les matières relatives aux inté- rêts de la nation . La noblesse et les personnages les plus distingués de l'état concouraient également par leur vote > aux décisions de l'assemblée ; preuve évidente que ces ...
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... seul rejeton des Ommiades nommé Abdalraham ou Abdérame , échappé au massacre de sa famille , se présenta aux Musulmans d'Es- pagne et se fit reconnaître par eux calife indépendant . Le siége de ce nouvel empire fut fixé à Cordoue , et ...
... seul rejeton des Ommiades nommé Abdalraham ou Abdérame , échappé au massacre de sa famille , se présenta aux Musulmans d'Es- pagne et se fit reconnaître par eux calife indépendant . Le siége de ce nouvel empire fut fixé à Cordoue , et ...
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... seul héritier ; mais l'usage alors adopté chez presque toutes les nations fut suivi par don Sanche ; il par- tagea ses possessions entre ses fils , et l'on vit renaître les petits royaumes qui s'étaient confondus sous son sceptre ...
... seul héritier ; mais l'usage alors adopté chez presque toutes les nations fut suivi par don Sanche ; il par- tagea ses possessions entre ses fils , et l'on vit renaître les petits royaumes qui s'étaient confondus sous son sceptre ...
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... seul de leur introduction était une innovation très - remarquable ; mais il eut des con- séquences non moins importantes , et c'est ici le lieu de les faire connaître . Les nobles et les ecclésiastiques ne virent point sans doute avec ...
... seul de leur introduction était une innovation très - remarquable ; mais il eut des con- séquences non moins importantes , et c'est ici le lieu de les faire connaître . Les nobles et les ecclésiastiques ne virent point sans doute avec ...
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actes année articles assemblés en congrès aura auront autorité bills Castille chambre d'assemblée chambre des communes chambre des représentans charge citoyens civiles colonie comté conformément congrès continental conseil d'état conseil privé consentement convenable cortès cour générale criminelles déclaration Delaware députation permanente différens district doit électeurs élection éligible élira élu Espagnes Espagnols établi établissemens état Etats-Unis exécutif fonctions forme gouvernement gouverneur Grande-Bretagne greffiers hommes libres James Barker junte justice l'assemblée générale l'autorité l'élection l'état ladite législatif législature lesdits liberté livres sterling lois magistrats manière Maryland Massachusetts membres du conseil ment ministre municipalité nation nécessaire nombre nomination officiers ordonné paroisse Pensylvanie personne peuple pluralité Port-au-Prince Portugal pourra pourront pouvoir présente constitution président d'Haïti prince priviléges province public publique régence régler religion république respectivement ront royaume royaume d'Angleterre s'il Saint-Domingue scrutin secrétaire sénat sénateurs sera serment seront élus seront nommés session seul shériff successeurs suffrages sujets sûreté susdits tion tribunal voix