Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 5J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... premier roi Goth qui voulut ajouter à l'autorité qu'il tenait de la volonté du peuple , le sceau de la religion ; et l'on doit aussi faire , re- marquer que la solennité du sacre n'a pas été conservée pour les rois d'Espagne . que Après ...
... premier roi Goth qui voulut ajouter à l'autorité qu'il tenait de la volonté du peuple , le sceau de la religion ; et l'on doit aussi faire , re- marquer que la solennité du sacre n'a pas été conservée pour les rois d'Espagne . que Après ...
Page 15
... premier roi Pélage , dont , comme on l'a vu , l'existence est fort douteuse . Ce prince , dit un historien était le chef qui convenait à un état naissant . Il était prudent et actif , intrépide dans les dangers , très - zélé pour la ...
... premier roi Pélage , dont , comme on l'a vu , l'existence est fort douteuse . Ce prince , dit un historien était le chef qui convenait à un état naissant . Il était prudent et actif , intrépide dans les dangers , très - zélé pour la ...
Page 20
... premier exemple de l'établissement d'une commune : elle reçut , en 1020 , du roi Alphonse V , des priviléges dont le plus important était d'avoir des magis- trats élus par elle , à qui était confiée l'administration munici- pale . Les ...
... premier exemple de l'établissement d'une commune : elle reçut , en 1020 , du roi Alphonse V , des priviléges dont le plus important était d'avoir des magis- trats élus par elle , à qui était confiée l'administration munici- pale . Les ...
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... ; en supposant toutefois que le sort ne désiguerait les députés qu'entre des can- didats préalablement choisis par les assemblées électorales de premier degré . • elles dans cet arrangement qu'un intérêt d'amour - propre D'ESPAGNE . 23.
... ; en supposant toutefois que le sort ne désiguerait les députés qu'entre des can- didats préalablement choisis par les assemblées électorales de premier degré . • elles dans cet arrangement qu'un intérêt d'amour - propre D'ESPAGNE . 23.
Page 27
... premier né du roi et de la reine , pour hé- » ritier de la couronne . Par cette raison , vous êtes tenus d'envoyer à notre cour les susdits députés pour reconnaître » la princesse Isabelle , notre très - chère et très - aimée fille ...
... premier né du roi et de la reine , pour hé- » ritier de la couronne . Par cette raison , vous êtes tenus d'envoyer à notre cour les susdits députés pour reconnaître » la princesse Isabelle , notre très - chère et très - aimée fille ...
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actes année articles assemblés en congrès aura auront autorité bills Castille chambre d'assemblée chambre des communes chambre des représentans charge citoyens civiles colonie comté conformément congrès continental conseil d'état conseil privé consentement convenable cortès cour générale criminelles déclaration Delaware députation permanente différens district doit électeurs élection éligible élira élu Espagnes Espagnols établi établissemens état Etats-Unis exécutif fonctions forme gouvernement gouverneur Grande-Bretagne greffiers hommes libres James Barker junte justice l'assemblée générale l'autorité l'élection l'état ladite législatif législature lesdits liberté livres sterling lois magistrats manière Maryland Massachusetts membres du conseil ment ministre municipalité nation nécessaire nombre nomination officiers ordonné paroisse Pensylvanie personne peuple pluralité Port-au-Prince Portugal pourra pourront pouvoir présente constitution président d'Haïti prince priviléges province public publique régence régler religion république respectivement ront royaume royaume d'Angleterre s'il Saint-Domingue scrutin secrétaire sénat sénateurs sera serment seront élus seront nommés session seul shériff successeurs suffrages sujets sûreté susdits tion tribunal voix