Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 5J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... pendant plu- sieurs siècles , rester ainsi partagée entre deux nations op- posées par leur origine , leur culte et leurs mœurs ; et nous aurons à présenter d'une part les révolutions de l'empire des Musulmans , de l'autre la naissance ...
... pendant plu- sieurs siècles , rester ainsi partagée entre deux nations op- posées par leur origine , leur culte et leurs mœurs ; et nous aurons à présenter d'une part les révolutions de l'empire des Musulmans , de l'autre la naissance ...
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... pendant long - temps une province du grand empire des Arabes , soumise à des gouverneurs . Mais une révolution arrivée en 749 , et qui fit passer le califat de la dynastie des Ommiades dans celle des Abassides , eut des effets très - re ...
... pendant long - temps une province du grand empire des Arabes , soumise à des gouverneurs . Mais une révolution arrivée en 749 , et qui fit passer le califat de la dynastie des Ommiades dans celle des Abassides , eut des effets très - re ...
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... pendant les courts inter- valles de paix . On sentit que le meilleur moyen de protéger les frontières contre les invasions des Sarrasins , c'était d'in- téresser les habitans du pays à sa défense , en rendant leur condition heureuse et ...
... pendant les courts inter- valles de paix . On sentit que le meilleur moyen de protéger les frontières contre les invasions des Sarrasins , c'était d'in- téresser les habitans du pays à sa défense , en rendant leur condition heureuse et ...
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... Pendant l'intervalle des sessions , un comité nommé par les cortès restait chargé d'attributions très - importantes : il surveillait le roi dans l'exercice de ses pouvoirs ; il s'occupait de la conservation des priviléges des différens ...
... Pendant l'intervalle des sessions , un comité nommé par les cortès restait chargé d'attributions très - importantes : il surveillait le roi dans l'exercice de ses pouvoirs ; il s'occupait de la conservation des priviléges des différens ...
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... pendant leur présence aux cortès ; que les » cortès fussent rassemblées une fois , au moins , tous les trois » ans , lors même qu'elles ne seraient pas convoquées par le > roi , pour rechercher si les présens articles avaient été ob ...
... pendant leur présence aux cortès ; que les » cortès fussent rassemblées une fois , au moins , tous les trois » ans , lors même qu'elles ne seraient pas convoquées par le > roi , pour rechercher si les présens articles avaient été ob ...
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Common terms and phrases
actes année articles assemblés en congrès aura auront autorité bills Castille chambre d'assemblée chambre des communes chambre des représentans charge citoyens civiles colonie comté conformément congrès continental conseil d'état conseil privé consentement convenable cortès cour générale criminelles déclaration Delaware députation permanente différens district doit électeurs élection éligible élira élu Espagnes Espagnols établi établissemens état Etats-Unis exécutif fonctions forme gouvernement gouverneur Grande-Bretagne greffiers hommes libres James Barker junte justice l'assemblée générale l'autorité l'élection l'état ladite législatif législature lesdits liberté livres sterling lois magistrats manière Maryland Massachusetts membres du conseil ment ministre municipalité nation nécessaire nombre nomination officiers ordonné paroisse Pensylvanie personne peuple pluralité Port-au-Prince Portugal pourra pourront pouvoir présente constitution président d'Haïti prince priviléges province public publique régence régler religion république respectivement ront royaume royaume d'Angleterre s'il Saint-Domingue scrutin secrétaire sénat sénateurs sera serment seront élus seront nommés session seul shériff successeurs suffrages sujets sûreté susdits tion tribunal voix