Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 5J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... conserver le fruit de leurs travaux et de leur sang . Si l'on songe que les cortès renaissaient en Espagne , au moment où les habitans de Sarragosse mouraient jusqu'au dernier , sous les ruines de leurs maisons , on verra s'il est juste ...
... conserver le fruit de leurs travaux et de leur sang . Si l'on songe que les cortès renaissaient en Espagne , au moment où les habitans de Sarragosse mouraient jusqu'au dernier , sous les ruines de leurs maisons , on verra s'il est juste ...
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... conserver par sa modération la liberté qu'elle a su conquérir par son courage . SI . Depuis l'origine de l'Espagne , jusqu'à l'invasion des Maures , en 711 . Les peuples qui habitaient l'Espagne dans l'antiquité la plus reculée , ne ...
... conserver par sa modération la liberté qu'elle a su conquérir par son courage . SI . Depuis l'origine de l'Espagne , jusqu'à l'invasion des Maures , en 711 . Les peuples qui habitaient l'Espagne dans l'antiquité la plus reculée , ne ...
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... conserver la vie . Il fut couronné avec beaucoup de solennité , dans l'église de Tolède , et sacré par l'archevêque Quirice . Cette dernière circonstance méritait d'être citée , en ce que Vamba fut le premier roi Goth qui voulut ajouter ...
... conserver la vie . Il fut couronné avec beaucoup de solennité , dans l'église de Tolède , et sacré par l'archevêque Quirice . Cette dernière circonstance méritait d'être citée , en ce que Vamba fut le premier roi Goth qui voulut ajouter ...
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... conserver le moindre » doute à cet égard , lorsqu'on a sous les yeux quelques - unes » des décisions des conciles de Tolède , ou celles des conciles » de Léon , qui ne tendent qu'à le confirmer . C'était donc » dans les assemblées que ...
... conserver le moindre » doute à cet égard , lorsqu'on a sous les yeux quelques - unes » des décisions des conciles de Tolède , ou celles des conciles » de Léon , qui ne tendent qu'à le confirmer . C'était donc » dans les assemblées que ...
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... une patrie à leurs sujets , pour conserver leur royaume . Cette politique grande et généreuse eut les ( 1 ) Théorie des cortès , tom . 2 , pag . 24 . effets qu'on devait en attendre . L'ennemi extérieur fut re- D'ESPAGNE . 19.
... une patrie à leurs sujets , pour conserver leur royaume . Cette politique grande et généreuse eut les ( 1 ) Théorie des cortès , tom . 2 , pag . 24 . effets qu'on devait en attendre . L'ennemi extérieur fut re- D'ESPAGNE . 19.
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actes année articles assemblés en congrès aura auront autorité bills Castille chambre d'assemblée chambre des communes chambre des représentans charge citoyens civiles colonie comté conformément congrès continental conseil d'état conseil privé consentement convenable cortès cour générale criminelles déclaration Delaware députation permanente différens district doit électeurs élection éligible élira élu Espagnes Espagnols établi établissemens état Etats-Unis exécutif fonctions forme gouvernement gouverneur Grande-Bretagne greffiers hommes libres James Barker junte justice l'assemblée générale l'autorité l'élection l'état ladite législatif législature lesdits liberté livres sterling lois magistrats manière Maryland Massachusetts membres du conseil ment ministre municipalité nation nécessaire nombre nomination officiers ordonné paroisse Pensylvanie personne peuple pluralité Port-au-Prince Portugal pourra pourront pouvoir présente constitution président d'Haïti prince priviléges province public publique régence régler religion république respectivement ront royaume royaume d'Angleterre s'il Saint-Domingue scrutin secrétaire sénat sénateurs sera serment seront élus seront nommés session seul shériff successeurs suffrages sujets sûreté susdits tion tribunal voix