Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 5J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... avant Jésus - Christ ) , elle fut divisée en trois provinces , la Tarragonaise , la Lusitanie et la Bétique . Cet événement parut assez important pour ser- vir de point de départ à une nouvelle ère , nommée l'ère es- pagnole , qui a été ...
... avant Jésus - Christ ) , elle fut divisée en trois provinces , la Tarragonaise , la Lusitanie et la Bétique . Cet événement parut assez important pour ser- vir de point de départ à une nouvelle ère , nommée l'ère es- pagnole , qui a été ...
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... Avant de parler de la révolution qu'opéra l'invasion des Arabes , nous devons revenir sur nos pas pour examiner quelles étaient sous les rois goths les lois politiques qui ré- gissaient l'Espagne , et quelle était la forme de sa consti ...
... Avant de parler de la révolution qu'opéra l'invasion des Arabes , nous devons revenir sur nos pas pour examiner quelles étaient sous les rois goths les lois politiques qui ré- gissaient l'Espagne , et quelle était la forme de sa consti ...
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... avant d'en- trer en possession de leur dignité , prêteraient serment de ne reconnaître que la religion catholique , et d'exclure de leurs états les sectateurs d'autres religions , surtout les Juifs ( 1 ) . A l'ouverture du huitième ...
... avant d'en- trer en possession de leur dignité , prêteraient serment de ne reconnaître que la religion catholique , et d'exclure de leurs états les sectateurs d'autres religions , surtout les Juifs ( 1 ) . A l'ouverture du huitième ...
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... avant Tirruption des Sarrasins , et même depuis leur expulsion , les congrès de la nation furent composés des différens ordres . » de l'état dans lesquels se divisait l'universalité des citoyens . » Des détails sur l'administration et ...
... avant Tirruption des Sarrasins , et même depuis leur expulsion , les congrès de la nation furent composés des différens ordres . » de l'état dans lesquels se divisait l'universalité des citoyens . » Des détails sur l'administration et ...
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... avant qu'ils aient été accordés par les communes ou leurs représentans : à l'ave- nir , quand il me surviendra quelque besoin , je vous les ferai » connaître avant d'établir aucun tribut , mon intention étant › d'observer en cela les ...
... avant qu'ils aient été accordés par les communes ou leurs représentans : à l'ave- nir , quand il me surviendra quelque besoin , je vous les ferai » connaître avant d'établir aucun tribut , mon intention étant › d'observer en cela les ...
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Common terms and phrases
actes année articles assemblés en congrès aura auront autorité bills Castille chambre d'assemblée chambre des communes chambre des représentans charge citoyens civiles colonie comté conformément congrès continental conseil d'état conseil privé consentement convenable cortès cour générale criminelles déclaration Delaware députation permanente différens district doit électeurs élection éligible élira élu Espagnes Espagnols établi établissemens état Etats-Unis exécutif fonctions forme gouvernement gouverneur Grande-Bretagne greffiers hommes libres James Barker junte justice l'assemblée générale l'autorité l'élection l'état ladite législatif législature lesdits liberté livres sterling lois magistrats manière Maryland Massachusetts membres du conseil ment ministre municipalité nation nécessaire nombre nomination officiers ordonné paroisse Pensylvanie personne peuple pluralité Port-au-Prince Portugal pourra pourront pouvoir présente constitution président d'Haïti prince priviléges province public publique régence régler religion république respectivement ront royaume royaume d'Angleterre s'il Saint-Domingue scrutin secrétaire sénat sénateurs sera serment seront élus seront nommés session seul shériff successeurs suffrages sujets sûreté susdits tion tribunal voix