BESSEROLLES (Charles), [581], , conseiller à la Cour impériale, rue d'Astorg, no 4. BUSSIERRE (Edmond, baron de), [607], G. O. ☀, ancien ambassadeur, rue de Lille, n° 84. BUSSIERRE (Léon, baron DE), [1021], C., conseiller d'État, rue Cambacérès, n° 8. CABANY aîné (Marie-Thomas-Joachim), [287], ancien magistrat, avocat à la Cour impériale de Paris, rue Duphot, no 10. CAEN (le maire de), [1014], pour la Bibliothèque de la ville; correspond., M. Boulatignier, rue de Clichy, no 49. CAILLEBOTTE (l'abbé), [1162], rue de Lyon, no 39. CAILLEUX (Alphonse DE), [464], O., membre de l'Institut, rue Laffitte, no 49. CAILLO, [1336], membre du Conseil général de la Loire-Inférieure, au Croisic; corresp., M. Méliot, rue de l'Ouest, no 86. CALLARD D'AZU, [1307], avocat, à Beaune (Côte-d'Or); correspond., M. Léonce Vessilier, rue de l'Arbalète, no 35. CALLUAUD. [1519], à Abbeville (Somme); correspondant, M. le comte Treilhard, rue Louis-le-Grand, no 18. CAMPAN (C. A.), [1000], secrétaire de la Société pour la publication des Mémoires relatifs à l'histoire de la Belgique, à Bruxelles, place de l'Industrie, n° 20, quartier Léopold; corresp., Mme veuve J. Renouard, libraire, rue de Tournon, n°o 6. CANEL (A.), [293], à Pont-Audemer (Eure); correspond., M. Lebrument, libraire, chez Mme veuve Jules Renouard, libraire, rue de Tournon, no 6. CARMES (École des), [802], représentée par M. l'abbé Hugonin, supérieur de l'École, rue de Vaugirard, no 76. CARON (Charles), [1517], docteur en médecine, à Caen, rue des Capucines, n° 59. CARSIGNOL, [1552], avocat, place Bellecour, no 26, à Lyon. CARTWRIGHT (William), [951], à Londres; correspondant, M. Michelant, à la Bibliothèque impériale, rue Richelieu. CASENAVE, [666], O. ☀, président à la Cour impériale de Paris, rue de Bellechasse, n° 11. Cauchy (Eugène), [794], O. ☀, ancien garde des Archives de la Chambre des pairs, membre de l'Institut, rue de Tournon, no 12. CAUMELS (Comte DE), [1185], rue du Pré-aux-Clercs, no 10. Caumont (de), [132], O. ☀, correspondant de l'Institut, secrétaire honoraire CERCLE (le) DE LA RUE NEUVE, [969], à Grenoble (Isère); corresp., M. Gustave CHABAUD LA TOUR (Arthur DE), [1559], boulevard Malesherbes, no 29. ART. 9. Les membres du Conseil, à l'exception du président honoraire, sont renouvelés par quart, à tour de rôle, chaque année. Le sort désignera, les premières années, ceux qui devront sortir; les membres sortants peuvent être réélus. Le secrétaire continuera ses fonctions pendant quatre ans. ART. 10. L'élection des membres du Conseil a lieu à la majorité absolue des suffrages des membres présents. ART. 11. Le Conseil nomme, chaque année, un comité des fonds, composé de quatre de ses membres. Il nomme aussi des commissions spéciales. Les nominations sont faites au scrutin. La présidence appartient à celui qui réunit le plus de suffrages. ART. 12. L'assemblée générale nomme, chaque année, deux censeurs chargés de vérifier les comptes et de lui en faire un rapport. ART. 13. Le Conseil est chargé de la direction des travaux qui entrent dans le plan de la Société, ainsi que de l'administration des fonds. Les décisions du Conseil pour l'emploi des fonds ne pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. ART. 15. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur. Le commissaire responsable aura droit à cinq exemplaires de l'ouvrage à la publication duquel il aura concouru. ART. 16. Tous les volumes porteront l'empreinte du sceau de la Société. Après la distribution gratuite faite aux membres de la Société (art. 3), les exemplaires restants seront mis dans le commerce, aux prix fixés par le Conseil. ART. 17. Le Conseil se réunit en séance ordinaire au moins une fois par mois. Tous les sociétaires sont admis à ses séances. ART. 18. Nulle dépense ne peut avoir lieu qu'en vertu d'une délibération du Conseil. ART. 19. Les délibérations du Conseil portant autorisation d'une dépense sont immédiatement transmises au comité des fonds par un extrait signé du secrétaire de la Société. ART. 20. Le comité des fonds tient un registre dans lequel sont énoncées au fur et à mesure les dépenses ainsi autorisées, avec indication de l'époque à laquelle leur payement est présumé devoir s'effectuer. Le comité des fonds tient un registre dans lequel sont inscrits tous ses arrêtés portant mandat de payement. ART. 21. Le Conseil se fera rendre compte, tous les trois mois au moins, de l'état des impressions, ainsi que des autres travaux de la Société. ART. 22. Le comité devra se faire remettre, dans le cours du mois qui précédera la séance où il doit faire son rapport, tous les renseignements qui lui seront nécessaires. ART. 23. Les dépenses seront acquittées par le trésorier sur un mandat du président du comité des fonds, accompagné des pièces de dépense dûment visées par lui; ces mandats rappellent les délibérations du Conseil par lesquelles les dépenses ont été autorisées. Le trésorier n'acquitte aucune dépense si elle n'a été préalablement autorisée par le Conseil, et ordonnancée par le comité des fonds. ART. 24. Le comité des fonds et le trésorier s'assemblent une fois par mois. ART. 25. Tous les six mois, en septembre et en mars, le comité des fonds fait, d'office, connaître la situation réelle de la caisse, en indiquant les sommes qui s'y trouvent et celles dont elle est grevée. Le même comité présentera au Conseil, dans les premiers mois de l'année, l'inventaire des exemplaires des ouvrages imprimés existant dans le fonds de la Société. ART. 26. A la fin de l'année, le trésorier présente son compte au comité des fonds, qui, après l'avoir vérifié, le soumet à l'assemblée générale, pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'assemblée générale sert de décharge au trésorier. LISTE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. 8 MARS 1870. MM. les Membres de la Société sont priés de vouloir bien faire connaître leur changement d'adresse à M. Fr. Martin, rue Paradis-du-Temple, no 20, aux Archives de l'Empire. MM. ABRIC-ENCONTRE, [1428], pasteur de l'Église réformée de Paris, rue de la Faisanderie, no 24, Paris-Passy. AGUILLON (Gabriel), [1489], rue de Verneuil, no 34. AGUILLON (Louis), [1490], rue de Verneuil, no 34. Aix (Bibliothèque de la ville d'), [687], représentée par M. Rouard ; correspondant, M. Techener, rue de l'Arbre-Sec, no 52. ALLAIRE (E.), [1366]; correspondant, M. Egger, membre de l'Institut, rue Madame, no 48. ALLARD (Paul), [1341], avocat, rue du Beffroi, à Rouen; correspondant, M. Le Tellier de la Fosse, rue Neuve-des-Capucines, no 19. ALVISET (Henri), [1317], président à la Cour impériale de Besançon; correspondant, M. O. de Wateville, boulevard Malesherbes, no 63. ANCELON (D), [1410], faubourg Saint-Georges, à Nancy (Meurthe); correspondant, Mme veuve J. Renouard, libraire, rue de Tournon, no 6. ANDRÉ (Alfred), [1170], rue de Londres, no 27. ANDRIEUX (Jules), [878], rue Joubert, no 35. ANSART (Edmond), [1292], rue Taranne, no 27. ARBAUMONT (Jules D'), [1154], rue Berbizey, à Dijon; correspond., M. Eugène Picamelot, rue de Lille, no 39. ARCHIVES DE L'EMPIRE (Bibliothèque des), [1147], représentée par M. Alfred Maury, directeur général des Archives, membre de l'Institut; correspondant, Mme veuve J. Renouard, rue de Tournon, no 6. ARMINGAUD, [1550], professeur au collége Rollin, rue Cassette, no 17. ARNAL (Albert), [1500], avocat à la Cour impériale, rue Saint-Lazare, no 66. ARTH (Louis), [519], avocat, à Saverne (Bas-Rhin); corresp., M. Derache, libraire, rue Montmartre, no 48. AUBERT (Édouard), [1390], rue d'Anjou-Saint-Honoré, no 9. AUBILLY (Georges, baron D'), [1427], rue de Condé, no 12. AUBRY (Auguste), [1175], libraire, rue Séguier, no 18. AUBRY (Eugène), [1485], archiviste-paléographe, rue du Rocher, no 12. AUGER, [1480], juge d'instruction à Bourg; corresp., Mme veuve Renouard, libraire, rue de Tournon, no 6. AUMALE (duc D'), [961], à Twickenham (Middlesex), Angleterre; corresp., M. Cuvillier-Fleury, membre de l'Académie française, rue de Verneuil, no 33. AVIGNON (Musée et Bibliothèque d'), [645]; correspond., M. A. Allouard, rue Pavée-Saint-André-des-Arts, n° 3. AVOCATS (Bibliothèque de l'ordre des), [720], représentée par M. B. Hauréau, membre de l'Institut, au Palais de Justice. BACHOD, [1107], président du tribunal de Lons-le-Saunier; correspondant, Mme veuve Renouard, libraire, rue de Tournon, no 6. BAER (Hermann-Joseph), [1610], libraire à Francfort; résidant à Paris, rue des Écoles, no 51. BAILLON (Comte DE), [857], quai d'Orsay, no 45. BANDINI-GIUSTINIANI (marquis DE), [1235], à Rome; corresp., M. A. Manin, rue d'Hauteville, no 55. BARANTE (baron Prosper DE), [1482], député au Corps législatif, rue Marignan, no 27. BARBEREY (Maurice DE), [751], place François Ier, rue Jean-Goujon, no 17. BARBIE DU BOCAGE, [893], rue Joubert, no 21. BARDON (Alfred), [1461], négociant, rue des Deux-Boules, no 7. BAROCHE (Ernest), [931], , rue Caumartin, no 4. BAROZZI (Nicolo), [1495], directeur du musée Correr, à Venise; correspondant, M. Armand Baschet, à Blois. BARRE, [1140], directeur des contributions indirectes, à Châteauroux (Indre); corresp., Mme Renouard, libraire, rue de Tournon, no 6. BARTHÉLEMY (Anatole DE), [1384], ☀, membre du Comité des travaux historiques, rue d'Anjou-Saint-Honoré, no 9. BARTHELEMY (Édouard DE), [848], , secrétaire du Conseil du Sceau, rue de l'Université, n° 80. BARTHES (Pierre) et Cie, [526], libr., à Londres et à Paris, rue de Verneuil, no 41. BARTHOLONY (Fernand), ☀, [1013], maître des requêtes au Conseil d'État, rue de la Rochefoucauld, no 12. BASCHET (Armand), [1357], à Blois. PASSOT, [1339], avocat, rue de Bondy, no 58. |