De l'abolition des octrois en France |
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Popular passages
Page 72 - Un mal qui répand la terreur, Mal que le ciel en sa fureur Inventa pour punir les crimes de la terre, La peste (puisqu'il faut l'appeler par son nom), Capable d'enrichir en un jour l'Achéron, Faisait aux animaux la guerre.
Page 158 - L'impôt indirect est de plus l'impôt des pays avancés en civilisation, tandis que l'impôt direct est celui des pays barbares. La première chose qu'un gouvernement sait faire, c'est de demander à chaque homme, à chaque terre une certaine somme. Les Turcs , le bâton à la main , savent bien percevoir le miri. Mais les gouvernements habiles, dans les pays prospères, savent, avec un prélèvement sur la richesse qui passe, se procurer des...
Page 158 - En un mot, pays pauvre, pays esclave, et impôt direct, avec le doublement, le triplement de l'impôt, pour ressource extraordinaire, sont des faits toujours unis. Pays riche, pays libre, et impôt indirect, avec le crédit pour ressource extraordinaire et illimitée, sont encore des faits tout aussi constamment unis que les précédents.
Page 22 - Il ne s'était pas dissimulé les objections qu'on lui a faites à ce sujet , et cependant il n'avait pas cru devoir vous proposer d'abandonner cette perception , mais bien de la diminuer considérablement , et de faire le tarif de manière que les comestibles, que les objets de consommation du pauvre ne payassent presque rien , et que la circulation des denrées et marchandises ne fût soumise à aucun droit. C'est à vous...
Page 164 - Le Gouvernement provisoire, Considérant que la subsistance du peuple doit être une des premières préoccupations de la République ; Qu'il importe surtout de diminuer le prix des objets d'alimentation qui peuvent ajouter aux forces physiques des travailleurs; Décrète : Art. 1.
Page 29 - Le corps municipal, d'accord avec le directoire du département, a ordonné que ce jour toutes les barrières seront, non-seulement ouvertes, mais encore successivement enlevées. La musique et des détachements de la garde nationale feront le tour des murs de la ville de Paris, pour annoncer la suppression de ces droits, qui doivent diminuer si considérablement tous les objets de consommation dans la capitale, puisque leur produit dépassait chaque année 35 millions.
Page 26 - ... impôts supprimés, et qui étaient perçus au profit de la nation, des hôpitaux ou des villes, de manière à assurer 'les fonds nécessaires pour faire face aux dépenses publiques de l'année 1791.
Page 165 - Par un impôt sompluaire établi sur les voitures de luxe, les chiens, et sur les domestiques mâles, quand il y aura plus d'un domestique mâle attaché à une famille. Art. 3. Le ministre des finances est autorisé à appliquer les mêmes mesures, dans le plus bref délai, aux villes des départements.
Page 158 - ... comme un être libre qu'on prétend violenter, tandis que l'impôt direct est un esclave à qui on peut prendre tout ce qu'il a. On peut, en effet, exiger de la terre et des personnes tout ce qu'on veut, sauf à être réduit à l'impossibilité de percevoir, et à l'obligation de vendre ou la terre ou les meubles.
Page 157 - Diminuer l'impôt indirect pour augmenter l'impôt direct, n'est donc pas un moyen aussi assuré qu'on l'imagine d'améliorer le sort des classes pauvres aux dépens des classes riches. Ce résultat, ou ne le peut trouver que dans un équilibre savant, maintenu avec courage.