Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 4J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... titre de roi , l'an 1001 selon les uns , et l'an 1014 selon les autres . Son règne et celui de son fils Mie- cislas II furent troublés par des guerres continuelles avec les peuples voisins , et surtout avec les Russes . Miecislas II ...
... titre de roi , l'an 1001 selon les uns , et l'an 1014 selon les autres . Son règne et celui de son fils Mie- cislas II furent troublés par des guerres continuelles avec les peuples voisins , et surtout avec les Russes . Miecislas II ...
Page 18
... titre plutôt que celui de royaume . S IV . Depuis l'extinction des Jagellon jusqu'à l'origine du liberum veto . 1572 à 1652 . -- Sigismond Auguste mourut en 1572 ; avec lui s'éteignit la race des Jagellon . Dès cette époque , la ...
... titre plutôt que celui de royaume . S IV . Depuis l'extinction des Jagellon jusqu'à l'origine du liberum veto . 1572 à 1652 . -- Sigismond Auguste mourut en 1572 ; avec lui s'éteignit la race des Jagellon . Dès cette époque , la ...
Page 26
... titre de roi de Pologne et duc de Lithuanie . : La grande catastrophe approche ; et non - seulement les troubles intérieurs annoncent le renversement de l'Etat , mais déjà il est possible de prévoir tous les événemens qui doivent en ...
... titre de roi de Pologne et duc de Lithuanie . : La grande catastrophe approche ; et non - seulement les troubles intérieurs annoncent le renversement de l'Etat , mais déjà il est possible de prévoir tous les événemens qui doivent en ...
Page 35
... titre de droit d'étole . Les mariages mixtes , même avec les ca- tholiques , sont déclarés légitimes : les garçons doivent être élevés dans la religion du père , et les filles , dans la religion de la mère , s'il n'y a entre les époux ...
... titre de droit d'étole . Les mariages mixtes , même avec les ca- tholiques , sont déclarés légitimes : les garçons doivent être élevés dans la religion du père , et les filles , dans la religion de la mère , s'il n'y a entre les époux ...
Page 38
... titre de roi . Cependant , lorsque le traité de partage eûlété rendu pu blic , il parut sentir vivement les maux de ... titres dans des siècles d'ignorance et dans des temps de révolution , la Pologne aurait droit de réclamer plusieurs ...
... titre de roi . Cependant , lorsque le traité de partage eûlété rendu pu blic , il parut sentir vivement les maux de ... titres dans des siècles d'ignorance et dans des temps de révolution , la Pologne aurait droit de réclamer plusieurs ...
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actes administration assemblées primaires aura chambre des nonces cisalpine citoyens civile colléges commissaire de S. M. communes composé congrégation conseil des anciens conseil des soixante conseil-d'état constitution constitutionnel convoquer Corfou corps législatif couronne criminel déclaré décret délégué délibération détermine diète diétines directoire directoire exécutif district doge duché duché de Varsovie électeurs élections élus établi états Etats-Unis des îles fonctions formes général gonfalonier gouvernement Hongrie Hongrois îles Ioniennes judiciaire jugemens juridiction l'administration l'article l'assemblée législative l'élection l'état l'Italie liste lois Lombardie lord haut commissaire Lucques magistrat membres du corps ment ministres municipale Naples nation nationale nobles nomination nommés officiers personne peuple peuvent Pologne présente prestantissime sénat prince protecteur publics publique régent réglemens république république cisalpine république ligurienne romaine royale royaume royaume d'Italie royaume de Naples Russie S. A. le président saint-siége Sardaigne séances secrétaire sénat des Etats-Unis sénateurs sera seront souverain successeurs territoire tion titre tribunal de cassation trône