Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 4J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... puissance des chevaliers de l'ordre teutonique , éternels ennemis du royaume , et gouverna dans l'intérieur avec autant de sa- gesse qu'il montra de courage en repoussant les ennemis du dehors . Il voulut , avant de mourir , assurer la ...
... puissance des chevaliers de l'ordre teutonique , éternels ennemis du royaume , et gouverna dans l'intérieur avec autant de sa- gesse qu'il montra de courage en repoussant les ennemis du dehors . Il voulut , avant de mourir , assurer la ...
Page 14
... puissance du chef et des premiers membres , ils l'anéantissent ; et l'on dirait qu'ils ne viennent » dans nos congrès que pour faire échouer les desseins du >> roi même sans raison , et pour contrarier les avis du sénat , » par le seul ...
... puissance du chef et des premiers membres , ils l'anéantissent ; et l'on dirait qu'ils ne viennent » dans nos congrès que pour faire échouer les desseins du >> roi même sans raison , et pour contrarier les avis du sénat , » par le seul ...
Page 27
... puissance exécutrice s'y joint » au pouvoir législatif , et qu'elles ne sont pas exposées à êtré • dissoutes par l'opposition d'un seul nonce . Les autres con- ⚫ fédérations prennent leur source dans l'esprit d'indépen- » dance et de ...
... puissance exécutrice s'y joint » au pouvoir législatif , et qu'elles ne sont pas exposées à êtré • dissoutes par l'opposition d'un seul nonce . Les autres con- ⚫ fédérations prennent leur source dans l'esprit d'indépen- » dance et de ...
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... puissances sortirent de Pologne . Le règne du czar Pierre III fut de peu de durée : Cathe- rine II lui succéda . Cette princesse adopta relativement à la Pologne le système que le roi de Prusse avait déjà mis en usage . Fomenter les ...
... puissances sortirent de Pologne . Le règne du czar Pierre III fut de peu de durée : Cathe- rine II lui succéda . Cette princesse adopta relativement à la Pologne le système que le roi de Prusse avait déjà mis en usage . Fomenter les ...
Page 34
... puissances étrangères . L'évêque de Wilna pro- posa de consacrer par une loi nouvelle ces règles fondamen tales , et malgré les représentations des ministres étrangers , la diète confirma toutes les constitutions , contraires aux ...
... puissances étrangères . L'évêque de Wilna pro- posa de consacrer par une loi nouvelle ces règles fondamen tales , et malgré les représentations des ministres étrangers , la diète confirma toutes les constitutions , contraires aux ...
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actes administration assemblées primaires aura chambre des nonces cisalpine citoyens civile colléges commissaire de S. M. communes composé congrégation conseil des anciens conseil des soixante conseil-d'état constitution constitutionnel convoquer Corfou corps législatif couronne criminel déclaré décret délégué délibération détermine diète diétines directoire directoire exécutif district doge duché duché de Varsovie électeurs élections élus établi états Etats-Unis des îles fonctions formes général gonfalonier gouvernement Hongrie Hongrois îles Ioniennes judiciaire jugemens juridiction l'administration l'article l'assemblée législative l'élection l'état l'Italie liste lois Lombardie lord haut commissaire Lucques magistrat membres du corps ment ministres municipale Naples nation nationale nobles nomination nommés officiers personne peuple peuvent Pologne présente prestantissime sénat prince protecteur publics publique régent réglemens république république cisalpine république ligurienne romaine royale royaume royaume d'Italie royaume de Naples Russie S. A. le président saint-siége Sardaigne séances secrétaire sénat des Etats-Unis sénateurs sera seront souverain successeurs territoire tion titre tribunal de cassation trône