Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 4J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... ment héréditaire . Il paraît que les nobles et le clergé ne » se mêlaient de l'élection que dans les temps de trouble et lorsque l'ordre de succession éprouvait quelques difficultésə Il est difficile de deviner , ajoute plus loin le ...
... ment héréditaire . Il paraît que les nobles et le clergé ne » se mêlaient de l'élection que dans les temps de trouble et lorsque l'ordre de succession éprouvait quelques difficultésə Il est difficile de deviner , ajoute plus loin le ...
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... ment des chevaliers de l'ordre teutonique en Prusse , en 1230 . A cette époque , les Prussiens étaient encore barbares et ido- Játres et les Polonais étaient continuellement exposés à leurs incursions . Conrad , duc de Masovie , qui ...
... ment des chevaliers de l'ordre teutonique en Prusse , en 1230 . A cette époque , les Prussiens étaient encore barbares et ido- Játres et les Polonais étaient continuellement exposés à leurs incursions . Conrad , duc de Masovie , qui ...
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... ment aux lois et aux coutumes ; mais en outre ils lui firent signer les conventions sous lesquelles ils lui accordaient la couronne . On devine qu'elles étaient favorables aux nobles et restrictives de l'autorité royale . La dernière ...
... ment aux lois et aux coutumes ; mais en outre ils lui firent signer les conventions sous lesquelles ils lui accordaient la couronne . On devine qu'elles étaient favorables aux nobles et restrictives de l'autorité royale . La dernière ...
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... ment et de ses intentions pacifiques , déclare au roi et à la » >> » république qu'elle ne souffrira jamais la moindre associa- » tion ni innovation qui puisse tourner au préjudice de Sa Majesté le roi de Pologne , de la république ou ...
... ment et de ses intentions pacifiques , déclare au roi et à la » >> » république qu'elle ne souffrira jamais la moindre associa- » tion ni innovation qui puisse tourner au préjudice de Sa Majesté le roi de Pologne , de la république ou ...
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... ment passif ; tantôt déclaré déchu du trône par les confédé- rés , tantôt enlevé par eux à force ouverte au milieu de Var- sovie , il semblait attendre que le parti vainqueur vînt lui donner des ordres , et lui confirmer ou lui enlever ...
... ment passif ; tantôt déclaré déchu du trône par les confédé- rés , tantôt enlevé par eux à force ouverte au milieu de Var- sovie , il semblait attendre que le parti vainqueur vînt lui donner des ordres , et lui confirmer ou lui enlever ...
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