Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 4J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 7
... ordre de succession éprouvait quelques difficultésə Il est difficile de deviner , ajoute plus loin le même auteur s'il y avait réellement des lois fixes en vigueur au sujet de » la succession au trône , Il paraît que les princes de la ...
... ordre de succession éprouvait quelques difficultésə Il est difficile de deviner , ajoute plus loin le même auteur s'il y avait réellement des lois fixes en vigueur au sujet de » la succession au trône , Il paraît que les princes de la ...
Page 8
... ordre teutonique en Prusse , en 1230 . A cette époque , les Prussiens étaient encore barbares et ido- Játres et les Polonais étaient continuellement exposés à leurs incursions . Conrad , duc de Masovie , qui gouvernait encore la Pologne ...
... ordre teutonique en Prusse , en 1230 . A cette époque , les Prussiens étaient encore barbares et ido- Játres et les Polonais étaient continuellement exposés à leurs incursions . Conrad , duc de Masovie , qui gouvernait encore la Pologne ...
Page 9
... ordre teutonique et aux marquis de Brandebourg ; » formez la résolution de vous ensevelir sous les ruines de » votre trône , plutôt que de leur abandonner cette portion » de votre héritage qu'ils possèdent , et dont vous êtes res ...
... ordre teutonique et aux marquis de Brandebourg ; » formez la résolution de vous ensevelir sous les ruines de » votre trône , plutôt que de leur abandonner cette portion » de votre héritage qu'ils possèdent , et dont vous êtes res ...
Page 12
... ordre teutonique , éternels ennemis du royaume , et gouverna dans l'intérieur avec autant de sa- gesse qu'il montra de courage en repoussant les ennemis du dehors . Il voulut , avant de mourir , assurer la couronne à son fils Uladislas ...
... ordre teutonique , éternels ennemis du royaume , et gouverna dans l'intérieur avec autant de sa- gesse qu'il montra de courage en repoussant les ennemis du dehors . Il voulut , avant de mourir , assurer la couronne à son fils Uladislas ...
Page 14
... ordre de la république . Au lieu de se » contenter de balancer la puissance du chef et des premiers membres , ils l'anéantissent ; et l'on dirait qu'ils ne viennent » dans nos congrès que pour faire échouer les desseins du >> roi même ...
... ordre de la république . Au lieu de se » contenter de balancer la puissance du chef et des premiers membres , ils l'anéantissent ; et l'on dirait qu'ils ne viennent » dans nos congrès que pour faire échouer les desseins du >> roi même ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
actes administration assemblées primaires aura chambre des nonces cisalpine citoyens civile colléges commissaire de S. M. communes composé congrégation conseil des anciens conseil des soixante conseil-d'état constitution constitutionnel convoquer Corfou corps législatif couronne criminel déclaré décret délégué délibération détermine diète diétines directoire directoire exécutif district doge duché duché de Varsovie électeurs élections élus établi états Etats-Unis des îles fonctions formes général gonfalonier gouvernement Hongrie Hongrois îles Ioniennes judiciaire jugemens juridiction l'administration l'article l'assemblée législative l'élection l'état l'Italie liste lois Lombardie lord haut commissaire Lucques magistrat membres du corps ment ministres municipale Naples nation nationale nobles nomination nommés officiers personne peuple peuvent Pologne présente prestantissime sénat prince protecteur publics publique régent réglemens république république cisalpine république ligurienne romaine royale royaume royaume d'Italie royaume de Naples Russie S. A. le président saint-siége Sardaigne séances secrétaire sénat des Etats-Unis sénateurs sera seront souverain successeurs territoire tion titre tribunal de cassation trône