ERRATA.

Page 40, ligne 20, au lieu d'épais, lisez épars.

Page 44, ligne 11, au lieu de fruits, lisez fruit.

Page 55, ligne 9, supprimez la virgule au milieu du vers.

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OCT 17 1950

AP -5674

S441

M

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SOCIÉTÉ DES SCIENCES MORALES, DES LETTRES ET DES ARTS

L'usage traditionnel de notre Compagnie veut qu'au moment où votre Président dépose ses fonctions annuelles, il résume la pensée qui a présidé à son élection et à l'accomplissement de la mission qu'il a eue à remplir au milieu de vous ; c'est ce que je viens faire en quelques mots. A quel titre ai-je dû l'honneur fort immérité d'être placé à votre tête ? Simple légiste, n'ayant ni l'ambition du poète, ni même les prétentions plus modestes du littérateur ou de l'historien, je ne puis m'expliquer votre choix que par la vocation à laquelle je me suis livré depuis vingt-cinq ans dans votre ville, c'està-dire par le goût, l'étude et la pratique du Droit.

Embrassant dans votre domaine toutes les sciences morales, vous avez toujours tenu à honneur d'y comprendre la Législation et la Jurisprudence auxquelles vous avez consacré spécialement une de vos sections. C'est donc comme représentant, fort indigne mais tout dévoué, de cette noble science, que j'ai accepté la tâche que vous avez bien voulu me confier. C'est en son nom que je vous en re

mercie, et c'est sur elle que je vous demande d'appeler un instant votre attention.

« La littérature, a dit un écrivain célèbre, est l'expression de la Société. » Ce mot a fait fortune; il est devenu un axiôme souvent invoqué, une formule commode pour résumer une loi sociale qui cependant n'est pas toujours d'une justesse absolue. Il serait beaucoup plus vrai, je crois, de dire que la meilleure expression d'un peuple se trouve dans sa législation. C'est dans ses lois qu'une nation dépose le secret de sa civilisation, de son génie, de son histoire : Religion, Politique, Beaux-Arts, Industrie, tout se reflète dans les monuments législatifs d'un peuple; et quand on veut retracer la physionomie d'un État ou porter un jugement sur ses annales, c'est dans les textes de ses statuts et les dispositions de ses coutumes qu'on trouve le guide le plus fidèle et le plus sûr. L'étude des textes juridiques c'est donc l'étude de l'histoire, c'est la source la plus authentique, c'est la mesure la plus certaine d'appréciation, c'est l'expression la plus vivante des sociétés. Telle est la thèse que je me propose de développer et d'appuyer par une revue rapide des grandes dates du Droit dans l'histoire.

La loi des XII Tables correspond à une époque sur laquelle l'antiquité ne nous a transmis aucun document contemporain : mais que l'on parcoure les curieux fragments qui nous sont parvenus, et l'on trouvera, dans ces articles de lois cadencés en strophes vibrantes, la peinture la plus expressive de la civilisation romaine ou pour mieux dire de la barbarie de ces temps primitifs. Ainsi voulonsnous savoir quel était alors l'état de la famille ? Ouvrons ce Code qu'on a appelé le poème épique du Droit Quirinal. Voici ce que nous y trouvons :

Droit de vie et de mort du père sur ses enfants.

Bien plus, il peut les vendre et les vendre jusqu'à trois fois! L'enfant difforme doit être sacrifié.

Droit de vie et de mort du maître sur l'esclave.

Droit de vie et de mort du mari sur sa femme. Droit absolu du créancier sur le débiteur (nexus): s'il y a plusieurs créanciers, ils se partagent le corps par morceaux. coupent trop ou trop peu, n'importe : le débiteur romain, moins

Qu'ils en