 | Jean-Pierre-Louis de Luchet - France - 1790 - 300 pages
...Nationale. Arrêté , que tous les Membres de cette Assemblée prêteront, à l'instant, serment solemnel de ne jamais se séparer , et de se rassembler par-tout où les circonstances l'exigeront , jusqu'à ce que la Constitution du Royaume soit établie et affermie sur des fondemens... | |
 | Montjoye - 1791 - 648 pages
...» : « Arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront à l'instant le serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution du royaume , et la régénération de l'ordre public... | |
 | Louis François Jauffret - France - 1793 - 652 pages
...ses délibérations. Ce jour fut heureux pour la France. Les représentans du peuple se réunirent , et prêtèrent le serment solennel de ne jamais se...circonstances l'exigeraient, jusqu'à ce que la Constitution lût établie et affermie sur des fondemeus solides. Louis parut le 23 juin au milieu d'eux , avec... | |
 | Claude François Beaulieu - 1801 - 458 pages
...«Arrête, que tous les membres de cette «assemblée prêteront, à l'instant, le ser« ment solemnel de ne jamais se séparer , et « de se rassembler par-tout où les circonstan« ces l'exigeront, jusqu'à ce que la consti« tution du royaume soit établie et affermie... | |
 | Claude-François Beaulieu - France - 1801 - 482 pages
...Arrête , que tous les membres de cette «assemblée prêteront, à l'instant, le ser« ment solemnel de ne jamais se séparer , et « de se rassembler par-tout où les circonstan« ces l'exigeront, jusqu'à ce que la consti« tution du royaume soit établie et affermie... | |
 | Jean Louis Hubert Simon Deperthes - Historiography - 1803 - 492 pages
...convoquer les Députés dans un Jeu de Paume , à Versailles , où ils prêtèrent le serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler par-tout...circonstances l'exigeraient , jusqu'à ce que la Constitution du Royaume et la régénération publique eussent été opérées. g La division la plus malheureuse... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1804 - 348 pages
...l'Assemblée nationale ; » Arrête que tous les membres de cette » Assemblée prêteront à l'instant serment » solennel de ne jamais se séparer , et de se » rassembler partout où les circonstances » l'exigeront, jusqu'à ce que la constitution » du royaume soit établie et affermie sur 3> des... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1804 - 352 pages
...l'Assemblée nationale ; » Arrête que tous les membres de cette » Assemblée prêteront à l'instant serment » solennel de ne jamais se séparer , et de se » rassembler partout où les circonstances » l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution -a du royaume soit établie et affermie sur » des... | |
 | Maurice Méjan - 1814 - 530 pages
...ses délibérations. Ce jour fut heureux pour la France. Les représentants du peuple se réunirent, et prêtèrent le serment solennel de ne jamais se...fût établie et affermie sur des fondements solides (i). (i) Nous rendons justice à tous ceux qui, agités d« Louis parut le 25 juin au milieu d'eux,... | |
 | Henri Lemaire - France - 1816 - 450 pages
...l'assemblée nationale-, arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront , à l'instant, le serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution du royaume et la régénération de l'ordre public soient... | |
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Arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront, à l'instant, serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeront, jusqu'à ce que la constitution du royaume soit établie et affermie sur... 
