Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... titre de rois . Dès - lors sans doute ils parcou raient dans des barques , ces canaux naturels qui coupaient leur territoire , et l'on peut croire que cette navigation ins térieure leur donnait déjà quelque importance . Les Romains ...
... titre de rois . Dès - lors sans doute ils parcou raient dans des barques , ces canaux naturels qui coupaient leur territoire , et l'on peut croire que cette navigation ins térieure leur donnait déjà quelque importance . Les Romains ...
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... titre de comte de Hol- lande paraît pour la première fois dans un diplôme donné par l'empereur Henri IV , en 1064 ; et c'est par anticipation que quelques écrivains ont ainsi désigné ' ces seigneurs de la ( 1 ) D. Bouquet , tom . V. les ...
... titre de comte de Hol- lande paraît pour la première fois dans un diplôme donné par l'empereur Henri IV , en 1064 ; et c'est par anticipation que quelques écrivains ont ainsi désigné ' ces seigneurs de la ( 1 ) D. Bouquet , tom . V. les ...
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... titre même de cette royauté se perdit entre les divers partages que subit le territoire , et d'autres le rem- placèrent . En 855 , Lothaire fils du faible empereur qui succéda à Charlemagne , ayant partagé ses états entre ses trois fils ...
... titre même de cette royauté se perdit entre les divers partages que subit le territoire , et d'autres le rem- placèrent . En 855 , Lothaire fils du faible empereur qui succéda à Charlemagne , ayant partagé ses états entre ses trois fils ...
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... titre d'Exarque , ainsi que l'archevêque de Besançon et d'autres évêques de France ou de Suisse , ceux de princes ou de comtes de l'empire . Les princes qui portaient le titre de rois d'Arles , ne conservèrent pas même la souveraineté ...
... titre d'Exarque , ainsi que l'archevêque de Besançon et d'autres évêques de France ou de Suisse , ceux de princes ou de comtes de l'empire . Les princes qui portaient le titre de rois d'Arles , ne conservèrent pas même la souveraineté ...
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... titre de Duché de Bourgogne ; les rois la cédè- rent d'abord comme fief à des princes de leur maison , puis simplement ensuité comme apanages reversibles à la cou- ronne , à défaut de postérité directe . 4 Le duché de Bourgogne fut ...
... titre de Duché de Bourgogne ; les rois la cédè- rent d'abord comme fief à des princes de leur maison , puis simplement ensuité comme apanages reversibles à la cou- ronne , à défaut de postérité directe . 4 Le duché de Bourgogne fut ...
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acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix