Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... reste , sur l'état de civilisation . Le christia- nisme s'introduisait lentement ; les institutions , romaines n'avait pu s'établir que sur quelques points , et l'industrie venait d'être anéantie à son aurore , par ces légions de ...
... reste , sur l'état de civilisation . Le christia- nisme s'introduisait lentement ; les institutions , romaines n'avait pu s'établir que sur quelques points , et l'industrie venait d'être anéantie à son aurore , par ces légions de ...
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... reste le titre de comte de Hol- lande paraît pour la première fois dans un diplôme donné par l'empereur Henri IV , en 1064 ; et c'est par anticipation que quelques écrivains ont ainsi désigné ' ces seigneurs de la ( 1 ) D. Bouquet , tom ...
... reste le titre de comte de Hol- lande paraît pour la première fois dans un diplôme donné par l'empereur Henri IV , en 1064 ; et c'est par anticipation que quelques écrivains ont ainsi désigné ' ces seigneurs de la ( 1 ) D. Bouquet , tom ...
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... reste , l'histoire n'offre ici , quoique dans un cadre moins vaste , que ce qu'elle offrait alors partout : des guerres sanglantes pour la possession ou la suzeraineté de quelques baillages , des rivalités funestes entre les grands ...
... reste , l'histoire n'offre ici , quoique dans un cadre moins vaste , que ce qu'elle offrait alors partout : des guerres sanglantes pour la possession ou la suzeraineté de quelques baillages , des rivalités funestes entre les grands ...
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... reste , composé de la Savoie , du comté de Mont- beillard , et de l'évêché de Bâle fut admis au rang des états de l'empire ( 1 ) . Revenons maintenant à une portion de cet antique ( 1 ) Pfeffel , etc. royaume de Bourgogne , plus ...
... reste , composé de la Savoie , du comté de Mont- beillard , et de l'évêché de Bâle fut admis au rang des états de l'empire ( 1 ) . Revenons maintenant à une portion de cet antique ( 1 ) Pfeffel , etc. royaume de Bourgogne , plus ...
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... reste , le même esprit d'indépendance se manifestait toujours dans ces provinces . Ces princes qui commençaient à pouvoir braver les mo- narques respectaient le vœu de leurs états - généraux : ces états étaient , comme ceux de France ...
... reste , le même esprit d'indépendance se manifestait toujours dans ces provinces . Ces princes qui commençaient à pouvoir braver les mo- narques respectaient le vœu de leurs états - généraux : ces états étaient , comme ceux de France ...
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Common terms and phrases
acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix