Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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... nécessaire . Les Bourguignons , nation d'origine germanique , habi taient vers les bords du Rhin , à l'époque de la grande révolution qui changea la face du monde civilisé . Le christianisme prospérait parmi les hordes qui composaient ...
... nécessaire . Les Bourguignons , nation d'origine germanique , habi taient vers les bords du Rhin , à l'époque de la grande révolution qui changea la face du monde civilisé . Le christianisme prospérait parmi les hordes qui composaient ...
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... nécessaire . Il ne paraît pas que les sessions aient jamais été périodiques d'une manière régu- lière . Quand le plus grand nombre de ces provinces eurent été réunies en une seule souveraineté , on sentit le besoin de former des états ...
... nécessaire . Il ne paraît pas que les sessions aient jamais été périodiques d'une manière régu- lière . Quand le plus grand nombre de ces provinces eurent été réunies en une seule souveraineté , on sentit le besoin de former des états ...
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... nécessaire de donner quelques détails , dans notre pays , surtout où l'on n'a prêté qu'une faible attention à des évé- nemens dont la gravité devait naturellement être effacée par tout ce qu'il y a de mémorable dans l'histoire nationale ...
... nécessaire de donner quelques détails , dans notre pays , surtout où l'on n'a prêté qu'une faible attention à des évé- nemens dont la gravité devait naturellement être effacée par tout ce qu'il y a de mémorable dans l'histoire nationale ...
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... nécessaire , de ne pas l'introduire sans le concours des états , qui , s'il en arrivait autrement , ne pourraient s'abs- -tenir , le pacte inaugural à la main , de réclamer et de protester contre toutes les infractions qui en ...
... nécessaire , de ne pas l'introduire sans le concours des états , qui , s'il en arrivait autrement , ne pourraient s'abs- -tenir , le pacte inaugural à la main , de réclamer et de protester contre toutes les infractions qui en ...
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... nécessaire , il y eut une division entre les patriotes : une portion ne voulut pas aller en avant , et garda ses positions . Les hommes qui se rattachaient à cette faction voulaient simplement une réforme constitutive et administrative ...
... nécessaire , il y eut une division entre les patriotes : une portion ne voulut pas aller en avant , et garda ses positions . Les hommes qui se rattachaient à cette faction voulaient simplement une réforme constitutive et administrative ...
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acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix