Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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... PAYS - BAS Yush excit PRÉCIS DE L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . & kistom insight 1 L'HISTOIRE } ' HISTOIRE de cette vaste enclave de la Gaule et de la Ger- manie , qu'on désigne ordinairement sous le nom de Pays ...
... PAYS - BAS Yush excit PRÉCIS DE L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . & kistom insight 1 L'HISTOIRE } ' HISTOIRE de cette vaste enclave de la Gaule et de la Ger- manie , qu'on désigne ordinairement sous le nom de Pays ...
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... Pays - Bas , Basse - Allemagne , et cercle de Bour- gogne , depuis les premiers temps , jusqu'à l'époque de l'af- franchissement de sept de ces provinces , c'est - à - dire jusqu'à la création de la république de Hollande . Dans la ...
... Pays - Bas , Basse - Allemagne , et cercle de Bour- gogne , depuis les premiers temps , jusqu'à l'époque de l'af- franchissement de sept de ces provinces , c'est - à - dire jusqu'à la création de la république de Hollande . Dans la ...
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... les Gaules à la mort de Néron ne laissèrent point les Bataves inactifs . Un chef ( 1 ) Commentaire , liv . I. nommé Civilis , voulut profiter de la situation où se 2 . DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . 3.
... les Gaules à la mort de Néron ne laissèrent point les Bataves inactifs . Un chef ( 1 ) Commentaire , liv . I. nommé Civilis , voulut profiter de la situation où se 2 . DES INSTITUTIONS POLITIQUES DANS LES PAYS - BAS . 3.
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... pays d'un tribut d'hommes au- quel il s'était précédemment soumis . On prend les armes à sa voix ; les frontières romaines sont franchies , et les Gau- lois du Nord invités à lever l'étendard de la révolte . Les chefs se rangent en ...
... pays d'un tribut d'hommes au- quel il s'était précédemment soumis . On prend les armes à sa voix ; les frontières romaines sont franchies , et les Gau- lois du Nord invités à lever l'étendard de la révolte . Les chefs se rangent en ...
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... pays en un certain nombre de cantons , à chacun desquels il préposa un Comte ( 1 ) ; ces comtes étaient subordonnés à un duc , et amovibles comme lui . Ce duché de Frise , ducatum Frisice , ainsi le nomment les anciens annalistes , s ...
... pays en un certain nombre de cantons , à chacun desquels il préposa un Comte ( 1 ) ; ces comtes étaient subordonnés à un duc , et amovibles comme lui . Ce duché de Frise , ducatum Frisice , ainsi le nomment les anciens annalistes , s ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix