Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Volume 3Béchet, 1823 |
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... haute influence sur les destinées de l'Europe . Tels sont les aspects divers sous lesquels se présente l'histoire à l'époque du régime féodal ; aspects trop peu médités sans doute par les écrivains modernes , et que nous ne pouvons qu ...
... haute influence sur les destinées de l'Europe . Tels sont les aspects divers sous lesquels se présente l'histoire à l'époque du régime féodal ; aspects trop peu médités sans doute par les écrivains modernes , et que nous ne pouvons qu ...
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... haute- ment . Le comte fut rappelé , et le commandement général fut confié au jeune Maurice de Nassau , digne fils de Guil- laume , et qui lui avait déjà succédé dans quelques - unes de ses charges . TOME III . 4 2 . Arrêtons - nous ...
... haute- ment . Le comte fut rappelé , et le commandement général fut confié au jeune Maurice de Nassau , digne fils de Guil- laume , et qui lui avait déjà succédé dans quelques - unes de ses charges . TOME III . 4 2 . Arrêtons - nous ...
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... haute et basse noblesse , et aux magistrats des » villes de Hollande et de Westfrise , qui représentent les ⚫ états de ces nations , de leur être fidèle et obéissant ; et que j'obéirai et ferai en sorte que les officiers de l'armée ...
... haute et basse noblesse , et aux magistrats des » villes de Hollande et de Westfrise , qui représentent les ⚫ états de ces nations , de leur être fidèle et obéissant ; et que j'obéirai et ferai en sorte que les officiers de l'armée ...
Page 60
... haute fortune , et une union qui devait plus tard changer tous les rapports politiques en Europe . * Ses espérances se réalisèrent en 1688. Il fut appelé au trône d'Angleterre par le vœu national . Deux états , son- vent ennemis et ...
... haute fortune , et une union qui devait plus tard changer tous les rapports politiques en Europe . * Ses espérances se réalisèrent en 1688. Il fut appelé au trône d'Angleterre par le vœu national . Deux états , son- vent ennemis et ...
Page 78
... haute , moyenne et basse justice . Les états ont neuf députés ordinaires près des trois ordres pour le duché ; il ... haute justice . Chaque récipiendaire doit d'ailleurs faire constater qu'il possède une terre avec haute justice , dans ...
... haute , moyenne et basse justice . Les états ont neuf députés ordinaires près des trois ordres pour le duché ; il ... haute justice . Chaque récipiendaire doit d'ailleurs faire constater qu'il possède une terre avec haute justice , dans ...
Common terms and phrases
acte acte d'union administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne czar Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états provinciaux états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande impositions juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix