Principes de la littérature, Volume 2

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Desaint & Saillant, 1775
 

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Page 301 - Paris, & l'autre tiers audit Expofant, ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles; que l'impreflion dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume...
Page 301 - Ouvrage, fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée es mains de notre très-cher & féal Chevalier le SieurDAGUESSEAU, Chancelier de France , Commandeur de nos Ordres , & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliotheque publique, un dans celle de notre Château du Louvre...
Page 301 - VOULONS que la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long , au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement lignifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos ames & féaux Confeillers-Secretaires, foi foit ajoutée comme à l'original.
Page 301 - Sceaux de France , le Sieur Chauvelin ; le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Sieur Expofant , ou fes ayans caufe , pleinement & paifi^blement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page 301 - COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 300 - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes, de...
Page 301 - Librairie , & notamment à celui du 10 Avril i7if, à peine de déchéance du préfent Privilège } qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Page 301 - MIROMESNIL : le tout à peine de nullité des Préfentes ; du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page 300 - Libraires & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreflîon étrangère dans aucun lieu de notre obéiflancejcommeauffi d'imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre...
Page 300 - Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le...

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