...d'usage en la forêt de Cuise. — (Décembre 1320). AI Seet. hiit. h. 185. il •-. III. Lettresde Henri IV par lesquelles il ordonne au grand . maître...dans la forêt de l'Aigle. — (27 novembre 1595). A..I. Seet. Mit. K. 185. Il •• IV. Lettres semblables du même. — (7 mars 1600). Al Sect. hitt....

...Lettres de Henri IV par lesquelles il ordonne au grand maître des eaux et forêts, au siège île la table de marbre du palais de Paris, et au maître particulier des eaux el forêts de Compiègne, de faire jouir le prieur de Choisy au bac du droit d'usage dans la forêt...

...1608. « Les juges ordonnés par le roi pour juger en dernier « ressort et sans appel, en la Chambre des eaux et forêts « au siège de la Table de marbre du palais c'e Paris, « pour obvier aux abus et exactions qui se commettent « par les sergents îouvetiers,...

...de Bourg. 6 juillet 1556. 1063. Quittance de Baptiste de Machault, conseiller du roi en la chambre des eaux et forêts, au siège de la table de marbre du palais à Paris, fils et héritier de feu noble homme maitre Symon de Machault, bourgeois de Paris. 16 juillet...

...LLLLLL 8 (dernier juillet 1543). 1616. — Extrait en parchemin du registre des sacs de la chambre des Eaux et Forêts, au siège de la table de marbre du Palais à Paris, contenant qu'il a été produit un sac par lesdits de l'hôpital S" Calerine contre le procureur...

...Plaidoiries, fol. 6i4 v*. 13517. Edit de création de six offices de conseillers en la juridiction du grand maître des Eaux et forêts au siège de la Table de marbre du Palais à Paris, déclarant que tous possesseurs de bois et forêts pourront poursuivre leurs droits en première...

...la paroisse de Nogcnt-lesVierges... (Signé : lluot.) — (S. lnd), in-fol. [P Fin 77 A Nosseigneurs des eaux et forêts au siège de la Table de marbre du Palais à Paris. (Requête de J.-li. Alasseur, ancien receveur au grenier à sol de Siiinl-Pierrele-Moiilier,...

...Antoine Thomas Le Secq de St-Martin, conseiller du Roi en ses conseils, ancien procureur général des Eaux et Forêts au siège de la Table de marbre du Palais à Paris, rue Boucherai ; à Bénigne Imjardiu, ancien conseiller du Roi, maître ordinaire des requêtes...

...cents de Colbcrt, 215, fol. 215. Quittance de Baptiste de Machault, conseiller du roi en la Chambre des eaux et forêts, au siège de la table de marbre du palais à Paris, fils et héritier de feu noble homme maître Symon de Machault, bourgeois de Paris (16 juillet...

...induement enlevés. — Requête (2(5 août П 18) des religieux d'Aubepierre « à « nos seigneurs des Eaux et forêts au siège de la Table « de marbre du palais à Paris » contre le sieur abbé de Riant : я quoyqu'ils soient dans une possession paisible о d'envoyer...