Histoire de la Franche-Comté ancienne et moderne: précédée d'une description de cette provinceCh. Stèvenard, 1851 - 695 pages |
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... parlement et la chambre des comptes.— Création des bailliages d'Amont et d'Aval . Les commandises , les bourgeoisies du prince . Guy de Villefrancon , bailli d'Aval . Les gageries . Ligue des hauts barons ; déclaration de guerre ...
... parlement et la chambre des comptes.— Création des bailliages d'Amont et d'Aval . Les commandises , les bourgeoisies du prince . Guy de Villefrancon , bailli d'Aval . Les gageries . Ligue des hauts barons ; déclaration de guerre ...
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... parlement . Ce ne fut qu'après la mort de Philippe le Bel , en 1314 , que son fils et Jeanne se montrèrent pour la première fois en Comté la noblesse du pays vint les recevoir près d'Auxonne et les conduisit à Dôle , où ils descendirent ...
... parlement . Ce ne fut qu'après la mort de Philippe le Bel , en 1314 , que son fils et Jeanne se montrèrent pour la première fois en Comté la noblesse du pays vint les recevoir près d'Auxonne et les conduisit à Dôle , où ils descendirent ...
Page 259
... parlement de Bourgogne , cette institution destinée à de- venir la sauvegarde des libertés publiques , étendait sans bruit sa juridiction , tra- vaillait sourdement à miner le pouvoir féodal , et déjà FRANCHE - COMTÉ ALLEMANDE . 259.
... parlement de Bourgogne , cette institution destinée à de- venir la sauvegarde des libertés publiques , étendait sans bruit sa juridiction , tra- vaillait sourdement à miner le pouvoir féodal , et déjà FRANCHE - COMTÉ ALLEMANDE . 259.
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... parlement à Dôle , ville située à la frontière des deux Bourgognes , et qui fut redevable à ce choix de devenir la capitale de la Comté . Eudes divisa le parlement en deux chambres l'une était le parlement proprement dit ; l'autre ...
... parlement à Dôle , ville située à la frontière des deux Bourgognes , et qui fut redevable à ce choix de devenir la capitale de la Comté . Eudes divisa le parlement en deux chambres l'une était le parlement proprement dit ; l'autre ...
Page 263
... parlement et la chambre des comptes , sont du 9 février 1333. Telle est l'origine de ce fameux parlement de Dôle , qui tint une si large place dans l'his- toire de la Comté . Vers le même temps , Eudes divisa la province en deux ...
... parlement et la chambre des comptes , sont du 9 février 1333. Telle est l'origine de ce fameux parlement de Dôle , qui tint une si large place dans l'his- toire de la Comté . Vers le même temps , Eudes divisa la province en deux ...
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