Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... aussi des hommes libres qui tenaient et cultivaient des terres au même titre :
Telles étaient les remarques principales que nous avions à faire sur la situation
poli . tique de la Gaule romaine . Nous aurons occasion d ' y revenir dans la suite
...
... aussi des hommes libres qui tenaient et cultivaient des terres au même titre :
Telles étaient les remarques principales que nous avions à faire sur la situation
poli . tique de la Gaule romaine . Nous aurons occasion d ' y revenir dans la suite
...
Page 21
... suite de guerres et de dévasta , tions , ' qui forme l ' histoire de ces temps . & IV
. : De la Royauté , ' . Reges ex nobilitate , duces ex virtute sumunt , a dit Tacite ( 1
) , en parlant des Germains ; ce qui prouve manifestement que les rois , chez ...
... suite de guerres et de dévasta , tions , ' qui forme l ' histoire de ces temps . & IV
. : De la Royauté , ' . Reges ex nobilitate , duces ex virtute sumunt , a dit Tacite ( 1
) , en parlant des Germains ; ce qui prouve manifestement que les rois , chez ...
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... les laboureurs , les artisans , presque tous les habitans des villes , étaient serfs
; mais Montesquieu explique de la sorte comment il se fit que le nombre des
hommes libres , considérable encore sous la première race , décrut , dans la
suite ...
... les laboureurs , les artisans , presque tous les habitans des villes , étaient serfs
; mais Montesquieu explique de la sorte comment il se fit que le nombre des
hommes libres , considérable encore sous la première race , décrut , dans la
suite ...
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L ' hérédité , pour cette espèce de fief , ne put certainement être contestée ; ce fut
probablement une raison de regarder , par la suite , toutes les terres connues
sous ce nom , comme possédées à titre héréditaire . On conçoit que la crainte , d
...
L ' hérédité , pour cette espèce de fief , ne put certainement être contestée ; ce fut
probablement une raison de regarder , par la suite , toutes les terres connues
sous ce nom , comme possédées à titre héréditaire . On conçoit que la crainte , d
...
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Quelques - uns , abusant de leur crédit , le changèrent , dans la suite , en une
tyrannie odieuse . Grégoire de Tours parle d ' un évêque d ' Auvergne , qui , dès
le premier siècle de la monarchie , ( 1 ) Montesquieu , liv . xxx , chap . 20 .
enlevait ...
Quelques - uns , abusant de leur crédit , le changèrent , dans la suite , en une
tyrannie odieuse . Grégoire de Tours parle d ' un évêque d ' Auvergne , qui , dès
le premier siècle de la monarchie , ( 1 ) Montesquieu , liv . xxx , chap . 20 .
enlevait ...
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acte administrateurs anciens année appelés arrêté articles assemblées aura avant bourgs cause cent chambre chap chargé charte choisis cinq citoyens civile collége commissaires communes composé comté conseil conserver consul contributions corps législatif cour couronne d'Etat déclaration décret délai délibérer département députés détermine devant directoire dispositions doit doivent donner écrit également élection électoraux établi exécutif fixé fonctions force forme garde général gouvernement haute hommes institutions jour juges jurés jury justice l'assemblée l'autorité l'empereur l'un liberté lieu liste lois manière membres ment ministres nation nationale nécessaire nombre nommés officiers ordonnance ordre pairs paix parlement particuliers payer peine pendant personne peuple peuvent place portées pourra pourront pouvoir premier présente président prêté prince pris prononcer public publique raison rapport règles règne république royale royaume s'il séances Sect sections sénat sera serment seront session seul shériff signé Stat suite suivant sujets tenu terres tion titre traitement tribunal trouve voie voter writ
Bibliographic information
| Title | Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Jean Baptiste Duvergier |
| Compiled by | Pierre-Armand Dufau, Jean Baptiste Duvergier, Joseph Guadet |
| Publisher | J.L. Chanson, 1821 |
| Original from | Ghent University |
| Digitized | 14 Jul 2010 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |