Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
From inside the book
Results 1-5 of 61
Page 3
... présente à résoudre la formation ou l'or ganisation de toute société politique ; et certes , l'es → prit humain ne peut se proposer un objet de méditation plus grand et plus utile ( 2 ) . En cette matière , il n'est pas de guide plus ...
... présente à résoudre la formation ou l'or ganisation de toute société politique ; et certes , l'es → prit humain ne peut se proposer un objet de méditation plus grand et plus utile ( 2 ) . En cette matière , il n'est pas de guide plus ...
Page 14
... présente notre histoire dans les premiers siècles . Il n'est nullement question ici de suivre les Gaulois dans le cours de la lente métamorphose que leur firent subir les Romains , après avoir conquis leur territoire ; il faut voir ...
... présente notre histoire dans les premiers siècles . Il n'est nullement question ici de suivre les Gaulois dans le cours de la lente métamorphose que leur firent subir les Romains , après avoir conquis leur territoire ; il faut voir ...
Page 17
... présente , à côté de l'esquisse que nous venons de tracer , un contraste frappant . On voit , d'une part , toutes les conséquences d'une civilisation avancée ; la nature s'offre de l'autre dans toute son aspérité native . Ici règnent ...
... présente , à côté de l'esquisse que nous venons de tracer , un contraste frappant . On voit , d'une part , toutes les conséquences d'une civilisation avancée ; la nature s'offre de l'autre dans toute son aspérité native . Ici règnent ...
Page 37
... présente plus qu'eux . Toute l'étendue du sol est coupée en vassalités et en terres allodiales . Les possesseurs de grands fiefs , clercs ou laïcs , sont déjà des souverains . Ils rendent la justice , exigent des droits et arment des ...
... présente plus qu'eux . Toute l'étendue du sol est coupée en vassalités et en terres allodiales . Les possesseurs de grands fiefs , clercs ou laïcs , sont déjà des souverains . Ils rendent la justice , exigent des droits et arment des ...
Page 62
... branche , et au pouvoir des Espagnols , sous la seconde . Des batailles perdues et des rois captifs , des dissensions et des massacres ; voilà ce que présente trop souvent notre 62 GOUVERNEMENT DE FRANCE , Jean second.
... branche , et au pouvoir des Espagnols , sous la seconde . Des batailles perdues et des rois captifs , des dissensions et des massacres ; voilà ce que présente trop souvent notre 62 GOUVERNEMENT DE FRANCE , Jean second.
Other editions - View all
Common terms and phrases
acte administrateurs agens amende articles assemblées primaires barons bill bourgs Bretagne canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consentement consistoire constitution convoqués corps législatif couronne criminelle culte d'Angleterre d'Ecosse déclaration décret délibérer départemens département députés détermine devant directoire dispositions ecclésiastiques électeurs élection établi évêques fiefs fonctions forme franc-fief général gouvernement habeas corpus haute cour impériale institutions jour juges de paix jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur lesdits liberté lieu liste lois lords spirituels membres ment ministres monarque nation nationale nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourra pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume uni s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat statuts tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ