Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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Chaque province de la Gaule était divisée en districts ou cités ; chaque cité s '
administrait par elle - même , sous la haute autorité des officiers de l ' empereur .
Elle avait son sénat , sa curie ( 1 ) , sa milice et ses revenus . Il est manifeste
enfin ...
Chaque province de la Gaule était divisée en districts ou cités ; chaque cité s '
administrait par elle - même , sous la haute autorité des officiers de l ' empereur .
Elle avait son sénat , sa curie ( 1 ) , sa milice et ses revenus . Il est manifeste
enfin ...
Page 20
... autres chefs de Barbares tentaient d ' établir une puissance rivale de la sienne
. Les principaux officiers Francs étaient investis des grands commandemens ,
dans les provinces où le roi était reconnu . 20 GOUVERNEMENT DE FRANCE ,
... autres chefs de Barbares tentaient d ' établir une puissance rivale de la sienne
. Les principaux officiers Francs étaient investis des grands commandemens ,
dans les provinces où le roi était reconnu . 20 GOUVERNEMENT DE FRANCE ,
Page 31
Ce spectacle fut alors offert pour la première fois : il est digne de fixer l ' attention
de ceux qui méditent sur le principe , le but et les résultats des institutions
humaines . Les offices de juges avaient d ' abord été occupés par des officiers
royaux ...
Ce spectacle fut alors offert pour la première fois : il est digne de fixer l ' attention
de ceux qui méditent sur le principe , le but et les résultats des institutions
humaines . Les offices de juges avaient d ' abord été occupés par des officiers
royaux ...
Page 35
... dans l ' origine , que l ' un de ces officiers qui portaient le titre de domestici
regis . Il présidait à l ' ordre qui devait régner dans le palais , et son pouvoir n ' en
dépašsait pas le seuil . . . Cette charge devint insensiblement la plus importante
de ...
... dans l ' origine , que l ' un de ces officiers qui portaient le titre de domestici
regis . Il présidait à l ' ordre qui devait régner dans le palais , et son pouvoir n ' en
dépašsait pas le seuil . . . Cette charge devint insensiblement la plus importante
de ...
Page 41
Les biens confisqués sur l ' Eglise , par Charles - Martel , et livrés à ses officiers ,
étaient alors le sujet de perpétuelles contestations et de graves embarras . Le
clergé ne cessait de les réclamer et la noblesse refusait de les rendre . Pepin n ...
Les biens confisqués sur l ' Eglise , par Charles - Martel , et livrés à ses officiers ,
étaient alors le sujet de perpétuelles contestations et de graves embarras . Le
clergé ne cessait de les réclamer et la noblesse refusait de les rendre . Pepin n ...
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acte administrateurs anciens année appelés arrêté articles assemblées aura avant bourgs cause cent chambre chap chargé charte choisis cinq citoyens civile collége commissaires communes composé comté conseil conserver consul contributions corps législatif cour couronne d'Etat déclaration décret délai délibérer département députés détermine devant directoire dispositions doit doivent donner écrit également élection électoraux établi exécutif fixé fonctions force forme garde général gouvernement haute hommes institutions jour juges jurés jury justice l'assemblée l'autorité l'empereur l'un liberté lieu liste lois manière membres ment ministres nation nationale nécessaire nombre nommés officiers ordonnance ordre pairs paix parlement particuliers payer peine pendant personne peuple peuvent place portées pourra pourront pouvoir premier présente président prêté prince pris prononcer public publique raison rapport règles règne république royale royaume s'il séances Sect sections sénat sera serment seront session seul shériff signé Stat suite suivant sujets tenu terres tion titre traitement tribunal trouve voie voter writ
Bibliographic information
| Title | Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Jean Baptiste Duvergier |
| Compiled by | Pierre-Armand Dufau, Jean Baptiste Duvergier, Joseph Guadet |
| Publisher | J.L. Chanson, 1821 |
| Original from | Ghent University |
| Digitized | 14 Jul 2010 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |