Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page
P . - A . DUFAU ; J . - B . DUVERGIER ET J . GUADET , Avocats à la Cour royale
de Paris . « Fais vivre tes sujets en paix et maintiens leurs franchises et , »
libertés ; étant plus raisonnable que celui qui veut être obéi , » sache jusqu ' où
se peut ...
P . - A . DUFAU ; J . - B . DUVERGIER ET J . GUADET , Avocats à la Cour royale
de Paris . « Fais vivre tes sujets en paix et maintiens leurs franchises et , »
libertés ; étant plus raisonnable que celui qui veut être obéi , » sache jusqu ' où
se peut ...
Page 14
... porter la lumière dans le chaos que présente notre histoire dans les premiers
siècles . roi in Il n ' est nullement question ici de suivre les Gaulois dans le cours
de la lente métamorphose que leur firent subir les Romains , après avoir conquis
...
... porter la lumière dans le chaos que présente notre histoire dans les premiers
siècles . roi in Il n ' est nullement question ici de suivre les Gaulois dans le cours
de la lente métamorphose que leur firent subir les Romains , après avoir conquis
...
Page 49
tenanciers sous les bannières du seigneur ; ils vinrent siézer dans sa cour
souveraine de justice . . On peut croire que ces personnages , les seuls à - peu -
près qui eussent alors des lumières et des vertus , furent placés , en général , par
les ...
tenanciers sous les bannières du seigneur ; ils vinrent siézer dans sa cour
souveraine de justice . . On peut croire que ces personnages , les seuls à - peu -
près qui eussent alors des lumières et des vertus , furent placés , en général , par
les ...
Page 53
Ainsi , ils firent également partie de la cour des plaids du monarque . Les grands
vassaux furent quelquetois à la vérité irrités de se voir assimilés aux simples
barons du fief royal , et plusieurs refusèrent souvent de siéger à leurs côtés .
Mais la ...
Ainsi , ils firent également partie de la cour des plaids du monarque . Les grands
vassaux furent quelquetois à la vérité irrités de se voir assimilés aux simples
barons du fief royal , et plusieurs refusèrent souvent de siéger à leurs côtés .
Mais la ...
Page 54
On doit comprendre maintenant , d ' après tout ce qui précède , que les grands
vassaux formaient seuls , avec le roi , la cour des pairs de la couronne , c ' est - à
- dire , la seule qui pût connaître de leurs personnes et de leurs différens ; que ...
On doit comprendre maintenant , d ' après tout ce qui précède , que les grands
vassaux formaient seuls , avec le roi , la cour des pairs de la couronne , c ' est - à
- dire , la seule qui pût connaître de leurs personnes et de leurs différens ; que ...
What people are saying - Write a review
We haven't found any reviews in the usual places.
Other editions - View all
Common terms and phrases
acte administrateurs anciens année appelés arrêté articles assemblées aura avant bourgs cause cent chambre chap chargé charte choisis cinq citoyens civile collége commissaires communes composé comté conseil conserver consul contributions corps législatif cour couronne d'Etat déclaration décret délai délibérer département députés détermine devant directoire dispositions doit doivent donner écrit également élection électoraux établi exécutif fixé fonctions force forme garde général gouvernement haute hommes institutions jour juges jurés jury justice l'assemblée l'autorité l'empereur l'un liberté lieu liste lois manière membres ment ministres nation nationale nécessaire nombre nommés officiers ordonnance ordre pairs paix parlement particuliers payer peine pendant personne peuple peuvent place portées pourra pourront pouvoir premier présente président prêté prince pris prononcer public publique raison rapport règles règne république royale royaume s'il séances Sect sections sénat sera serment seront session seul shériff signé Stat suite suivant sujets tenu terres tion titre traitement tribunal trouve voie voter writ
Bibliographic information
| Title | Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Jean Baptiste Duvergier |
| Compiled by | Pierre-Armand Dufau, Jean Baptiste Duvergier, Joseph Guadet |
| Publisher | J.L. Chanson, 1821 |
| Original from | Ghent University |
| Digitized | 14 Jul 2010 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |