Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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Page 20
... conseil ses principaux chefs et ceux des il- lustres Gaulois dont le front s'était courbé sans peine sous le nouveau joug . Là , il méditait d'achever sa conquête et d'é- tendre sa domination soit sur les parties où des corps Romains ...
... conseil ses principaux chefs et ceux des il- lustres Gaulois dont le front s'était courbé sans peine sous le nouveau joug . Là , il méditait d'achever sa conquête et d'é- tendre sa domination soit sur les parties où des corps Romains ...
Page 35
... conseil formé par lui . Le principe démocratique était détruit ; il n'y avait plus à redouter que les excès de l'aristocratie ou du despotisme . Ces nouveaux conseils sont désignés par les divers auteurs , sous les noms de placita ...
... conseil formé par lui . Le principe démocratique était détruit ; il n'y avait plus à redouter que les excès de l'aristocratie ou du despotisme . Ces nouveaux conseils sont désignés par les divers auteurs , sous les noms de placita ...
Page 58
... ancien Champ - de - Mars régularisé ; 2o le placitum ou parlamentum qui n'était guère que le conseil des leudes de la première race . • La première cessa d'avoir lieu quand le systême féodal 58 GOUVERNEMENT DE FRANCE ,
... ancien Champ - de - Mars régularisé ; 2o le placitum ou parlamentum qui n'était guère que le conseil des leudes de la première race . • La première cessa d'avoir lieu quand le systême féodal 58 GOUVERNEMENT DE FRANCE ,
Page 63
... conseil chargé de représenter l'assemblée auprès de la couronne , après sa disso- lution . Le roi s'engagea à les consulter dans toute affaire im- portante , et surtout s'il s'agissait de paix ou de trève . On envoya dans chaque ...
... conseil chargé de représenter l'assemblée auprès de la couronne , après sa disso- lution . Le roi s'engagea à les consulter dans toute affaire im- portante , et surtout s'il s'agissait de paix ou de trève . On envoya dans chaque ...
Page 67
... conseil des princes de son sang et des grands officiers de la couronne . Le peuple seul resta donc dans l'état où les règnes précédens et le sceptre tyrannique de Louis l'avaient placé . Il ne vint plus aux Etats , convoqués par son ...
... conseil des princes de son sang et des grands officiers de la couronne . Le peuple seul resta donc dans l'état où les règnes précédens et le sceptre tyrannique de Louis l'avaient placé . Il ne vint plus aux Etats , convoqués par son ...
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Common terms and phrases
acte administrateurs agens amende articles assemblées primaires barons bill bourgs Bretagne canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consentement consistoire constitution convoqués corps législatif couronne criminelle culte d'Angleterre d'Ecosse déclaration décret délibérer départemens département députés détermine devant directoire dispositions ecclésiastiques électeurs élection établi évêques fiefs fonctions forme franc-fief général gouvernement habeas corpus haute cour impériale institutions jour juges de paix jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur lesdits liberté lieu liste lois lords spirituels membres ment ministres monarque nation nationale nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourra pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume uni s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat statuts tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ