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Books Books 1 - 10 of 32 on Rome est présent au serment de l'Empereur à son avènement : il prend rang, ainsi....
" Rome est présent au serment de l'Empereur à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. 7. Le prince impérial... "
Mémoires pour servir à l'histoire de France sous le règne de Napoléon ... - Page 206
by Napoleon I (Emperor of the French), Gaspard Baron Gourgaud, Charles-Tristan comte de Montholon - 1830
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Bulletin des lois, Volume 46

France - Law - 1810
...l'Empereur h son avènement : il prend rang, ninsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les...le titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. 8. H y aura a Rome un prince du sang ou un granddignitaire de l'Empire , qui tiendra la cour de l'Empereur....
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Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou ..., Volume 3

Forests and forestry - 1810
...à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. "6. Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de Roi de Rome. 7. Il y aura à Rome...
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Nouveau recueil de traités: d'alliance, de paix, de tréve, de ..., Volumes 1-9

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Friedrich Wilhelm August Murhard, Georg Friedrich Martens - Treaties - 1817
...à son événement. Il prend rang, ainsi que les dépulations de la ville de Rome, dans toutes les occasions, immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. Art. VII. Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de Roi de Rome. Arl. VITf. Il...
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale ...

Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1822
...son. avénement ; il prend rang , ainsi que les députations de la ville de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les...titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. ». 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand digni-* taire de l'Empire qui tiendra la cour de l'empereur....
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale ...

Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1822
...à son avènement ; il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les...Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneur» de rot de Rome. » 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire de l'Empire...
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale ...

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale législative (1791-1792), France. Convention nationale, France. Directoire exécutif, France. Corps législatif (1795-1814) - Constitutional history - 1822
...la viiJe de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les deputations de la ville de Paris. » 7. Le prince impérial porte le titre et reçoit les honueurs de roi de Лоте. » 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire de l'Empire...
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Histoire de Napoléon Buonaparte: offrant le tableau complet de ses ..., Volume 4

Pierre François Henry - 1823
...à son avénement. Il prend rang , ainsi que les députations de la ville de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. Il y aura à Rome un prince...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

Jean Baptiste Duvergier - France - 1836
...à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les...le titre et reçoit les honneurs de Roi de Rome. 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire de l'empire, qui tiendra la cour de l'Empereur....
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Abrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l'Europe ...

Christophe Guillaume de Koch - 1838
...à son avènement. Il prend rang, ainsi que les dépulations de la ville de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. Art. 7. Le prince impérial porte le litre et reçoit les honneurs du roi de Rome. Art. 8. Il y aura...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

1839
...à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions, immédiatement après les maires et les...impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Home. 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire de l'empire, qui tiendra la cour...
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