 | France - Law - 1810 - 820 pages
...l'Empereur h son avènement : il prend rang, ninsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les...le titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. 8. H y aura a Rome un prince du sang ou un granddignitaire de l'Empire , qui tiendra la cour de l'Empereur.... | |
 | Forests and forestry - 1810 - 604 pages
...à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. "6. Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de Roi de Rome. 7. Il y aura à Rome... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1822 - 648 pages
...son. avénement ; il prend rang , ainsi que les députations de la ville de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les...titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. ». 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand digni-* taire de l'Empire qui tiendra la cour de l'empereur.... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1822 - 642 pages
...à son avènement ; il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les...Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneur» de rot de Rome. » 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire de l'Empire... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1822 - 654 pages
...la viiJe de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les deputations de la ville de Paris. » 7. Le prince impérial porte le titre et reçoit les honueurs de roi de Лоте. » 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire de l'Empire... | |
 | Pierre François Henry - 1823 - 610 pages
...à son avénement. Il prend rang , ainsi que les députations de la ville de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. Il y aura à Rome un prince... | |
 | France - France - 1836 - 476 pages
...à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les...le titre et reçoit les honneurs de Roi de Rome. 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire de l'empire, qui tiendra la cour de l'Empereur.... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pages
...à son avènement. Il prend rang, ainsi que les dépulations de la ville de Rome , dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. Art. 7. Le prince impérial porte le litre et reçoit les honneurs du roi de Rome. Art. 8. Il y aura... | |
 | France - 1839 - 570 pages
...à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions, immédiatement après les maires et les...impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Home. 8. Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire de l'empire, qui tiendra la cour... | |
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Rome est présent au serment de l'Empereur à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. 7. Le prince impérial... 
