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Books Books 1 - 10 of 29 on L'école des arts instituée à Rome , pour tous les Français , y sera rétablie....
" L'école des arts instituée à Rome , pour tous les Français , y sera rétablie et continuera d'être dirigée, comme avant la guerre ; le palais appartenant à la république, où cette école était placée, sera rendu sans dégradation. "
Mémoires pour servir à l'histoire de France sous le règne de Napoléon ... - Page 106
by Napoleon I (Emperor of the French), Gaspard Baron Gourgaud, Charles-Tristan comte de Montholon - 1830
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Campagne du général Buonaparte en Italie pendant les années ive et ve de la ...

François René J. Pommereul (baron de.) - 1797
...tous les Français, y sera rétablie, et continuera d'être diiigée comme avant la guerre. Le palais appartenant à la république, où cette école était...obligatoires à perpétuité, tant pour sa sainteté le pape Pie vI que pour ses successeurs. « xxvi. Le présent traité sera ratifié dans le plus court délai...
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Histoire du Directoire exécutif de la République franc̜aise ..., Volume 1

Pierre François Henry - France - 1806
...école étoit placée, sera rendu sans dégradations. XXV. Tous l«s articles , clauses et conclusions du présent traité , sans exception , sont obligatoires à perpétuité , tant pour sa sainteté le pape Pie VI , que pour ses successeurs. XXVI. Le présent traité sera ntlilié dans le plus court délai...
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Histoire du Directoire exécutif de la République française ..., Volumes 1-2

P. F. Henry - France - 1801 - 532 pages
...sera rendu sans dégradations. XXV. Tous lej actioles , clauses et conclusions du prusent traité i sans exception , sont obligatoires à perpétuité...pour ses successeurs. XXVI. Le présent traité sera ratifié dans le pluscoart délai possible . Fait et signé au 'quartier-général de Tolentinn , par...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

France treaties - 1802
...tous les français, y sera rétablie, et continuera d'être dirigée comme avant la guerre. Le palais appartenant à la République, où cette école était...obligatoires à perpétuité , tant pour Sa Sainteté le Pape Pie VI , que pour ses sHCcesseurs. XXVI. Le présent traité sera ratifié dans le plus court délai...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

Louis Portiez - Europe - 1802
...tous les français, y sera rétablie, et continuera d'être dirigée comme avant la guerre. Le palais appartenant à la République, où cette école était...obligatoires à perpétuité, tant pour Sa Sainteté le Pape Pie VI, que pour ses successeurs. XXVI. Le présent traité sera ratifié dans le plus court délai...
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Histoire des Guerres des Gaulois et des Français en Italie, Volume 4

Auguste Jubé, J. Servan - 1805
...tous les Français, y sera rétablie, et continuera d'être dirigée comme avant la guerre. Le palais appartenant à la république , où cette école était...« XXV. Tous les articles, clauses et conditions du préiient traité , sans exception , sont obligatoires à perpétuité, tant pour sa sainteté le pape...
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Mémoires pour servir à l'histoire de France, sous Napoléon, écrits à Sainte ...

Napoleon I (emperor of the French.) - 1825
...tous les Français y sera rétablie, et continuera d'être dirigée connu.' avant la guerre. Le palais appartenant à la République, où cette école était placée, sera rendu sans dégradations. ' , ART. a5. Tous les articles, clauses et conditions du présent traité, Sans exception,...
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Histoire du pape Pie vii, Volume 1

Alexis François Artaud de Montor - 1836
...appartenant à la république , où cette école étoit placée, sera rendu sans dégradation. ART. 25. Tous les articles, clauses et conditions du présent...obligatoires à perpétuité, tant pour Sa Sainteté le pape Pie VI, que pour ses successeurs. ART. 26. Le présent traité sera ratifié dans le plus court délai...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 7

1839
...appartenant à la république ,_ où cette école était placée, sera rendu sans dégradations. 25. Tous les articles, clauses et conditions du présent...obligatoires à perpétuité , tant pour sa sainteté le pape Pie f'I que pour ses successeurs. SC. Le présent traité sera ratifié dans le plus court délai possible....
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Bibliothèque historique et militaire: dédiée à l'armée et la garde ..., Volume 6

Jean Baptiste Balthazard Sauvan - Military art and science - 1842 - 1058 pages
...tous les Français, y sera rétablie et continuera d'être dirigée, comme avant la guerre ; le palais appartenant à la république, où cette école était...obligatoires à perpétuité, tant pour sa Sainteté le pape Pie VI, que pour ses successeurs. XXVI. Le présent traité sera ratifié dans le plus court délai...
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