 | France - Law - 1808 - 432 pages
...grand- maître, sur la présentation des recteurs. ' TITRE XII. Des Recteurs des Académies, , p/£. Chaque académie sera gouvernée par un recteur sous...et le choisira parmi les officiers des académies. 05. Les recteurs pourront être renommés autant de fois que le grand- maître le jugera utile. Ils... | |
 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...worden. TITRE XII. Des recteurs des académies. 94. Chaque académie sera gouvernée pat un recleur sous les ordres immédiats du grand-maître, qui le...et le choisira parmi les officiers des académies. 95. Les recteurs pourront être renommés autant de t'ois que le grand-maître le jugera utile. Ils... | |
 | France - France - 1813 - 770 pages
...par le grand-uiaitre, sur lu présentation des recteurs. TITRE DOUZIÈME. Des recteur des académies. 94. Chaque académie sera gouvernée par un recteur,...pour cinq ans, et le choisira parmi les officiers des académie!:. . !*•'<• Les recteurs pourront être renommés autant de fois que le grand-maître... | |
 | France - France - 1816 - 776 pages
...TITRE DOUZIÈME. Des recteur des académies. 94. Chaque académie sera gouvernée par un recteur, soui les ordres immédiats du grand-maître, qui le nommera...pour cinq ans, et le choisira parmi les officiers des académie«. 95. Les recteurs pourront être renommés autant de fois que le grand-maître le jugera... | |
 | France - Law - 1836 - 462 pages
...collèges, pour s'assurer de TITRE XII. Des recteurs des académies. 94. Chaque académie sera gouverné«; par un recteur sous les ordres immédiats du grand-maître,...pour cinq ans, et le choisira parmi les officiers des academies. 95. Les recteurs pourront être renommés autant de fois que le grand-maître le jugera... | |
 | Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 pages
...§ V. DES HECTBURS DES ACADÉMIES. Ils sont nommes pour cinq ans , et peuvent être renommés. 91 . Chaque académie sera gouvernée par un recteur, sous...et le choisira parmi les officiers des académies. Les recteurs pourront être renommés autant de fois que le grand-maître le jugera utile. Ils résideront... | |
 | Université de France, Ambroise Rendu - Constitutional law - 1835 - 948 pages
...cinq ans , et peuvent être renommés. 91 . Chaque académie sera gouvernée par un recteur, sous le» ordres immédiats du grand-maître , qui le nommera...et le choisira parmi les officiers des académies. Les recteurs pourront être renommés autant de fois que le grand-maître le jugera utile. Ils résideront... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...facultés , les lycées et les collèges, pour s'assurer de TITRE XII. Des recteu* des académies. 94. Chaque académie sera gouvernée par un recteur...et le choisira parmi les officiers des académies. g5. Les recteurs pourront être renommés autant de fois que le grand-maître le jugera utile. Ils... | |
 | France - 1839 - 570 pages
...par le grand-maître, sur la présentation des recteurs. TITRE XII. — Des rectturs des académies. 94. Chaque académie sera gouvernée par un recteur...et le choisira parmi les officiers des académies. 95. Les recteurs pourront être renommés autant de fois que le grandmaître le jugera utile. — Ils... | |
 | Université de France - 1846 - 1212 pages
...L'iNSTnCCl'lOH PRIMAIRE. — DES CONSEILS ACADÉMIQUES. mtm § 1. DES RECTEURS DES ACADÉMIES. 27 . Chaque académie sera gouvernée par un recteur, sous...immédiats du grand-maître, qui le nommera pour cinq ans, elle choisira parmi les officiers des académies. Les recteurs pourront être renommés autant de fois... | |
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Des rectturs des académies. 94. Chaque académie sera gouvernée par un recteur sous les ordres immédiats du grand-maître, qui le nommera pour cinq ans, et le choisira parmi les officiers des académies. 
