 | Arthur La Broderie, Émile Grimaud - Brittany (France) - 1808 - 690 pages
...ce soit chose ferme et stable à tousiours, nous avons faict mettre et apposer notre scel à icelles présentes, sauf en aultres choses nostre droict et l'aultruy en toutes. Donné à Paris au moys de juin, l'an de grâce 1575 et de nostre règne le 2m°. Signé : HENRY. Sur le repli... | |
 | Adhelm Bernier - 1835 - 666 pages
...desrogatoires d'icelles nous avons desrogé et desrogeons par cesdictes présentes. Et afin que ce soyt chose ferme et stable à tousjours , nous avons faict mettre nostre scel à cesdictes présentes , sauf en autres cluv ses nostre droict et l'aultruy en toutes. Donné au camp... | |
 | Paris (France) - Fronde - 1846 - 544 pages
...et observer , chacun endroit soy, selon sa forme et teneur : car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre scel à cesdictes présentes. Donné à Sainct-Germain-en-Laye , au mois de mars, l'an de grace 1649, et de... | |
 | Paul Choart (seigneur de Buzanval.) - 1846 - 512 pages
...excepté et reservé, exceptons et reservons , et aux édicts , ordonnances à ce contraires. Et affin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre sceel à ces dites présentes , sauf en autres choses nostre droict, et l'autruy en toutes. Donné... | |
 | Paul Choart de Buzanval - France - 1846 - 504 pages
...excepté et reservé, exceptons et reservons , et aux édicts , ordonnances à ce contraires. Et aflm que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre sceel à ces dites présentes , sauf en autres choses nostre droict , et l'autruy en toutes. Donné... | |
 | 1847 - 1216 pages
...défendue, interdisons et défendons à tous autres juges; car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre scel à cesdites présentes. Donné à Paris au mois de janvier, l'an de grâce mil six ceus trente-six, et... | |
 | Benvenuto Cellini - 1852 - 652 pages
...ceste fois desrogé et desrogeons, pour ceste fois seullement desrogé et desrogeons. Et affin que ce soit chose ferme et <'.stable à tousjours nous avons faict mettre et apposer notre scel à cesdites presentes. Donné au moys de Juillet l'an de grace mil cinq cens... | |
 | France. Ministère de la marine - 1853 - 660 pages
...faisant cesser tous troubles et empeschements au contraire, Car tel est nostre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre scel à ces dites présentes. Donné au Camp de Condé au mois d'Avril l'an de grâce mil six cens soixante seize,... | |
 | Toussaint Gautier - Charities - 1854 - 572 pages
...et suyvie et exécutée sans souffrir qu'il y soit contrevenu en aulcune manière. Et affin que ее soit chose ferme et stable à tousjours nous avons faict mettre nostre scel à ces dictes présentes. Donné a Paris au mois de décembre l'an de grâceM.D.LXXXIHrel de nostre règne... | |
 | New France - Canada - 1854 - 642 pages
...ce soit chose ferme et stable à toujuuis nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Fontainebleau, au mois de juin, l'an de grâce, mil six cent quatre-vingt et de notre rogne le trente-huitième. Et sur le repli, Par le roi« Signé : LOUIS. COLBERT.... | |
| |
Et affin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre scel à ces dictes présentes, sauf en aultres choses nostre droict et d'autruy en toutes. 
